Y... et P...

[P] les sommes suivantes : - 4 310 euros à titre d'indemnité de préavis, ainsi que 431 euros pour les congés payés afférents; - 14 725,83 euros au titre de l'indemnité conventionnelle de licenciement

[J] et Mme [T] se joignent au groupe parce que la sortie de canyoning à laquelle ils s'étaient inscrits le jour des faits a été annulée en raison des conditions météorologiques ; M.

mêmes conditions, à compter de la résiliation du bail et jusqu’à la date de libération effective des lieux ; -Condamner Mme [P] [Q] au paiement de la somme de 800 euros au titre de l’article 700 du code

[P] le 15 décembre 2025 à 18h28, - Débouter M. [P] de toutes ses demandes, fins et conclusions contraires. L'employeur fait valoir en substance que : - Les deux services confiés à M.

[P] [T] produit des pièces établissant que : [P] [T] a eu recours à la société N’AUTO PRESTIGE par mandat de vente semi-exclusif, passé le 25 juillet 2024 (la pièce n°1) ;[P] [T] a signé un certificat

P... conclu avec la société Agropar avait été suspendu au seul motif du mandat social qui lui avait été confié le 26 janvier 2004 en qualité de directeur général du groupe [...], avant de reprendre son

[T] [P], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° S 25-11.155 contre l'arrêt rendu le 3 décembre 2024 par la cour d'appel d'Agen (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société [Q] [P] automobiles

suspensive au 31 mars 2009, avaient manifesté leur volonté de conclure l'avenant litigieux, ce qui suffisait à la formation de convention modificative (conclusions, p. 5, alinéa 2, et p. 9) ; que pour

Un jugement du 22 octobre 2019 a confié les deux mineures au conseil départemental de l'Ain. 3.

général adjoint et directeur des ressources humaines du groupe LAMBERET, que la filiale asiatique était également affectée par la crise et qu'elle ne procédait à aucune embauche ; Attendu, dans ces conditions

En l’espèce ni la situation d’endettement de Monsieur [A] [P], ni sa bonne foi ne sont remise en cause de sorte qu’il n’y a pas lieu d’en vérifier les conditions.

générales (arrêt p. 5 alinéa 2) ; qu'en jugeant néanmoins que les dispositions spécifiques aux conditions générales valant notice d'information étaient applicables au contrat d'assurance de groupe sur

[P] la négociation des contrats avec la société Luding, gardant la maîtrise et le contrôle de la détermination des conditions des contrats et, en particulier, des prix.

[B] [P] ne remplissait aucune des conditions prévues par l'article L. 11 du code électoral pour être inscrit, le tribunal a privé sa décision de base légale au regard des articles L. 11 et L. 20 du code

non exclusives d'un caractère confidentiel ; en affirmant en l'espèce de façon péremptoire que Mme [I] [W] [P] avait livré ses propos « non pas publiquement mais à ces journalistes » (arrêt, p. 43, §5

garantissait la société WATY FERMETURES de sa responsabilité civile pour les dommages consécutifs à des travaux de serrurerie-ferronnerie effectués dans le cadre de l'activité professionnelle de l'assurée (conditions

[P] est consécutive à la rupture de la période d'essai à l'initiative de la société [1] dans les conditions prévues de l'article 6 du contrat de travail ; - déboute M.