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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 866 résultats pour « connaissances techniques »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article Annexe I

—

Principaux outils techniques et moyens à mettre en œuvre * Outillage basique, connaissance de l'outillage .

Article Annexe II

—

. - Objet de l'évaluation L'évaluation du stagiaire porte sur trois domaines de compétence composés de différents items à savoir : Les connaissances techniques professionnelles : - connaissance de la procédure et des circuits de procédure ; - capacité

Article Annexe I (suite)

—

Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 Notions d'organisation plastique Sensibilisation aux contraintes esthétiques, techniques, fonctionnelles, sémantiques Les études pourront porter sur des recherches de base

Article A212-188

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 94 > 09

Code du sport

des connaissances théoriques et pratiques et des compétences en matière de sécurité.

Article Annexe III

—

Les données doivent prendre en compte les connaissances scientifiques et techniques actualisées.

Article R814-28-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 57

Code de commerce

Les activités validées au titre de l'obligation de formation continue sont : 1° La participation aux actions d'adaptation et de développement des compétences, d'acquisition, d'entretien ou de perfectionnement des connaissances et de formation relatives

Article 5

—

administratives générales ainsi que ses connaissances techniques.

Article L822-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 09

Code de la sécurité intérieure

-Les renseignements collectés par la mise en œuvre d'une technique de recueil de renseignement autorisée en application du chapitre Ier du présent titre sont détruits à l'issue d'une durée de : 1° Trente jours à compter de leur recueil pour les correspondances

Article R913-18

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 07 > 38

Code de l'éducation

dispositions du 1° de l'article R. 913-17, le recteur de région académique peut autoriser une personne dépourvue du titre, diplôme ou de la certification professionnelle prévu par ces dispositions à diriger un établissement d'enseignement supérieur technique

Article 6

—

Ils doivent, en outre, avoir passé avec succès un examen permettant d'apprécier leurs connaissances techniques. Une décision du comité national règle les conditions dans lesquelles s'effectue cet examen.

Article 14

—

Cette audition porte sur les connaissances techniques ou administratives des candidats relevant de l'emploi type correspondant aux emplois mis au concours ou relevant de la branche d'activité professionnelle ou des branches d'activité professionnelle,

Article Annexe IIc

—

Contrôle ponctuel Épreuve écrite - durée : 3 heures À partir d'une documentation scientifique, technique, juridique et réglementaire, et d'un questionnement, le candidat est amené, en mobilisant les connaissances scientifiques et technologiques, à :

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

Compétences à acquérir : -technique d'endoscopie bronchique souple (au moins 20 procédures) ; 6.4.

Article Annexe II - II. Maquette 22

—

Durée : 2 semestres -e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : -physiopathologie et diagnostic de l'insuffisance rénale aiguë ; Connaissances transversales à acquérir : Elles sont listées dans l'article 2 du présent arrêté.

Article Annexe II - IV. Maquette 11

—

Organisation générale - enseignement en autonomie notamment par e-learning ; Connaissances à maîtriser au terme de la formation. - législation en matière de diagnostic prénatal, génétique et fœtopathologie (indications d'interruption médicale de grossesse

Article L800-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 37 > 39

Code rural (nouveau)

développement agricole et de recherche agronomique et vétérinaire mentionnés aux articles L. 811-8, L. 812-3, L. 813-1, L. 813-10, L. 820-2 et L. 830-1 du présent code et à l'article L. 152-1 du code forestier assurent l'acquisition et la diffusion de connaissances

Article R1333-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 01 > 70

Code de la santé publique

Il est mis à jour périodiquement en fonction de l'évolution des techniques et des pratiques et fait l'objet d'une diffusion auprès des demandeurs et réalisateurs d'actes.

Article A821-72

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 88 > 22

Code de commerce

Prise de connaissance de l'entité et de son environnement 12.

Article 3

—

REPÈRE DOMAINE TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE DÉFINITION DU DOMAINE A Chimie de laboratoire et de procédés industriels Techniques de laboratoires de recherche et de contrôle B Gestion des systèmes d'information Maîtrise de l'exploitation

Article Annexe I

—

Activités principales En matière de coordination technique et pédagogique : Activités principales spécifiques du domaine du sport Conception et mise en œuvre des projets propres à la discipline ou aux disciplines concernées.

Page 15 · 16 866 résultats

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