Refroidissement du cœur en fonctionnement normal ou accidentel En marche normale, la chaleur produite par le cœur du réacteur sera évacuée vers le circuit secondaire des générateurs de vapeur par circulation d’eau sous pression.

LEGIARTI000036077582

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. - tous les produits dangereux ainsi que tous les déchets sont valorisés ou évacués vers des installations dûment autorisées ;

Article Annexe 180-A.3

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de vérifier s'il n'y a pas surpeuplement, notamment en ce qui concerne la disponibilité de sièges et l'obstruction des couloirs, escaliers et issues de secours par des bagages et des passagers ne trouvant pas de place assise, si les passagers ont évacué

Article Annexe XXXII

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La construction et l'aménagement des locaux doivent permettre leur prompte évacuation en cas de sinistre.

Article Annexe XXXII bis

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La construction et l'aménagement des locaux doivent permettre leur prompte évacuation en cas de sinistre. Article 7.

Article 3

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Les pistes, lorsqu'elles existent, et les aires de stationnement des véhicules en attente de distribution sont disposées de telle façon que les véhicules puissent évoluer en marche avant et puissent évacuer en marche avant desdits appareils de distribution

Article Annexe I (suite)

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Leur évacuation éventuelle après un accident se fait soit dans les conditions prévues au point 5.6 de la présente annexe, soit comme des déchets dans les conditions prévues au point 7 de la présente annexe. 5.9.

Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire, soit dans les conditions prévues au point 5.5. ci-dessus, soit comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8.

Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire, soit dans les conditions prévues au point 5.5 ci-dessus, soit comme des déchets dans les conditions prévues au titre VII ci-après. 5.8.

Article Annexe I

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Article Annexe I-b

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Les protections sont fonctionnelles Les déchets sont évacués dans le respect des règles de recyclage.

Article Annexe II

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Le système de ventilation doit être suffisamment puissant pour évacuer toute chaleur et humidité excessives.

Article Annexe Ib (suite)

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X 9.42 - L'évacuation des déchets : tri, stocks, évacuation Classification des déchets à détruire, revaloriser...

Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident doit se faire dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.6. Epandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. Air-Odeurs 6.1.

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident se fait, comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8. Épandage L'épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6. * Non concerné. 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Leur évacuation éventuelle après un accident se fait, comme des déchets dans les conditions prévues au titre 7 ci-après. 5.8. Épandage L’épandage des eaux résiduaires, des boues et des déchets est interdit. 6.(*) Non concerné. 7. Déchets 7.1.

Article Annexe I

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Appareils de distribution Les pistes, lorsqu'elles existent, et les aires de stationnement des véhicules en attente de distribution sont disposées de telle façon que les véhicules puissent évoluer en marche avant et puissent évacuer en marche avant desdits

Article Annexe de l'article R214-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71

Code de l'environnement

Article 7 Evacuateur de crues, déversoir et vannes (22), dispositifs de prise et de mesure du débit à maintenir a) Le déversoir sera constitué par (23)...... ; Il aura une longueur minimale de...... mètres et sera placé à....... ; Sa crête sera arasée

Article 229-II-1.13

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prescrites par le présent article tiennent compte des prescriptions relatives à un dispositif fixe d'extinction de l'incendie par projection d'eau diffusée sous pression ; .3. l'eau contaminée par de l'essence ou d'autres substances dangereuses n'est pas évacuée

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