Codes de loi français

Article 6

Les corrections à appliquer à la valeur d'isolement acoustique minimal en fonction de l'angle de vue sont les suivantes : (façade arrière) 2.

Article Annexe IIb

La phase 2 de l'évaluation comporte un parcours avec : . circulation à vide, en charge, en marche avant et en marche arrière, en virage et arrêt en position de sécurité ; . prise et dépose au sol d'une charge palettisée ; . chargement et déchargement

Article 211-1.02

Position du centre de carène par rapport à la perpendiculaire arrière. 4.5. Hauteur du métacentre transversal au-dessus de la ligne de base. 4.6. Hauteur du métacentre longitudinal au-dessus de la ligne de base. 4.7.

Article 229-II-1.01

source principale d'énergie électrique. 25 La "vitesse maximale de service en marche avant" est la plus grande vitesse de service prévue que le navire peut maintenir en mer lorsqu'il est à son tirant d'eau maximal. 26 La "vitesse maximale en marche arrière

Article 221-V/23

cette échelle devant être installée et assujettie de manière : .1 Qu'elle ne risque pas de recevoir d'éventuels rejets provenant du navire ; .2 Qu'elle soit située sur la partie rectiligne du navire et, si possible, entre le quart avant et le quart arrière

Article 221-II-1/09

Doubles fonds des navires à passagers et des navires de charge autres que les navires-citernes 1 Un double fond doit être installé de la cloison d'abordage à la cloison du coqueron arrière, dans la mesure où cela est possible dans la pratique et compatible

Article Annexe 3 bis

particuliers et utilitaires légers (Euro 5 et Euro 6), émissions de CO 2 Règlement (CE) n° 715/2007 et règlement (CE) n° 692/2008 A (5) (20) A (5) A (5) (20) A (5) 3B Dispositifs de protection arrière

Article Annexe 3

Niveau B pour les remorques avant train avec un seul essieu directeur. (7) Justificatif d'un laboratoire reconnu par un Etat membre. (8) Niveau A si le véhicule fait lui-même office de dispositif de protection avant, arrière ou de protection latérale,

Article Annexe 4 (suite)

EQ7 Au-delà de quel PTAC les véhicules de transport de marchandises doivent-ils être équipés d'un dispositif complémentaire de signalisation arrière ?

Article CAHIER DES CHARGES

Parties avant et arrière du rétroviseur : Les parties avant et arrière des rétroviseurs extérieurs ne doivent comporter aucune partie saillante dont le rayon de courbure soit inférieur à 3,5 mm.

Article 2

remplir pour les autorisations d'exemption de données ; 10° Règlement délégué (UE) n° 2018/171 du 19 octobre 2017 complétant le règlement (UE) n° 575/2013 susvisé par des normes techniques de réglementation relatives au seuil de signification pour les arriérés

Article Annexe 1

Revêtement intérieur fixé aux parois latérales et arrière, y compris les parois de séparation (2) X - - - 4. Matériaux à fonction thermique ou acoustique X - - - 5. Rideaux, stores - - - X 6.

Article Annexe III

Les installations de contrôle comprennent également : • un dispositif de contrôle de l’usure des pneumatiques ; • des dispositifs permettant la vérification du fonctionnement de l’éclairage et de la signalisation avant, arrière et latérale depuis le poste

Article Annexe 5

Toutefois elles peuvent se trouver toutes deux sur son côté droit, si une issue conforme aux dispositions de l'article 21 du présent arrêté est située soit sur la paroi arrière, soit sur la paroi avant du véhicule.

Article 2

code du travail ; h) La démission intervenue pour cause de non-paiement des salaires pour des périodes de travail effectuées, à condition que l'intéressé justifie d'une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés

LEGIARTI000051352008

Niveau B pour les remorques avant train avec un seul essieu directeur. (7) Justificatif d'un laboratoire reconnu par un Etat membre. (8) Niveau A si le véhicule fait lui-même office de dispositif de protection avant, arrière ou de protection latérale,

Article 2

code du travail ; h) La démission intervenue pour cause de non-paiement des salaires pour des périodes de travail effectuées, à condition que l'intéressé justifie d'une ordonnance de référé lui allouant une provision de sommes correspondant à des arriérés

Article 229-II-1.24

L'appareil à gouverner principal et la mèche du gouvernail doivent être conçus de manière à ne pas être endommagés à la vitesse maximale en marche arrière ou pendant les manœuvres. 7.

Article Annexe 1

Marques d'enfoncement Des marques d'enfoncement sont apposées sur chaque côté au tiers arrière de la coque pour matérialiser les francs-bords minimum.

Article Annexe

L1 : longueur entre la face arrière du culot et le diamètre P2 ; L2 : longueur entre la face arrière et le diamètre H1 du collet ; L3 : longueur totale de la douille ; R : épaisseur du bourrelet ; R1 : diamètre du bourrelet ; E : hauteur du culot ; P1