Codes de loi français

Article 3

L'article 3 est remplacé par les dispositions suivantes : § 1er - Les ouvriers dockers privés d'emploi doivent justifier d'une période d'affiliation correspondant à des vacations effectuées pour le compte d'une ou de plusieurs entreprises de manutention

Article 226-3.01

Ces machines et équipements ainsi que les apparaux de levage, les treuils et l'équipement de manutention et de traitement du poisson doivent être protégés de façon à réduire le plus possible tout danger pour les personnes à bord.

Article 214-4.01

Les autres appareils de levage, servant notamment à la manutention du produit de la pêche, relèvent des autres articles de la présente division, à l'exception de l'article 214-4/02.

Article 214-3.04

Ceci signifie qu'il y a lieu de tenir compte de la direction d'application du poids correspondant à la masse propre du palonnier, du mode d'élingage prévu pour la manutention de la charge de service et du mode de suspension de l'ensemble du palonnier.

Article 411-7.03

bord du navire, la masse nette maximale admissible de matière explosible totale ne peut être supérieure aux masses nettes maximales admissibles de matières explosibles par navire définies par les réglementations applicables au transport et à la manutention

Article 7

Au sein de l'installation, en des lieux connus des services d'intervention, des informations détaillées permettent de localiser l'événement détecté et d'agir efficacement ; -les dispositions relatives aux opérations de transport et de manutention, notamment

Article Annexe III

Nettoyage des installations Les installations (zones de stockage, ensemble des équipements fixes nécessaires à la manutention, allées de circulation notamment) sont entretenues et nettoyées régulièrement. 3.5.

Article Annexe

29. 2DA 4,30 Fabrication d'équipements de levage et de manutention de série 29. 2DB 2,70 Fabrication d'outillage spécialisé de bord ou de garage 29. 2DC 2,70 Fabrication de matériels aérauliques et thermiques 29. 2FA 2,70 Fabrication

Article 4

Manutention et entreposage des éléments combustibles irradiés.

Article 4

Manutention et entreposage des éléments combustibles irradiés.

Article Annexe

Le local de stockage doit être installé au rez-de-chaussée ou en étage ; dans ce dernier cas, un monte-charge doit permettre une manutention aisée des récipients.

Article SP 14

. - Le pupitre et les organes de puissance installés dans le bloc-scène doivent être placés à l'abri des dégradations qui pourraient survenir lors de la manutention des décors et objets analogues.

Article Annexe

Il (elle) manipule des produits de dimensions et de poids variables et utilise des matériels de manutention dans le respect de règles de qualité et de sécurité. Capacités attestées et descriptif 1.

Article 1

Le syndicat des industries des matériels de manutention (partie de 25.03) ; 13. Le syndicat des constructeurs de matériels pour mines et travaux souterrains (25.01.06, 25.02.03, 25.04) ; 14.

Article 423-1.05

relatives aux cloisonnements mobiles équipant les navires de charge munis d'aménagements spéciaux en vue de contenir tout ripage de la cargaison, visés au 7.3.2.2 du code IMSBC ; g) Pour l'approbation des dispositifs dédiés au transport et à la manutention

LEGIARTI000047940759

de mesure 38400000-9 Instruments de contrôle de propriétés physiques 38500000-0 Appareils de contrôle et d'essai 38800000-3 Équipement de commande des processus industriels et matériel de télécommande 42400000-0 Matériel de levage et de manutention

LEGIARTI000023420454

Forge, estampage, matriçage. 28.5 DA Mécanique industrielle. 28.6 FA Fabrication de quincaillerie. 28.7 AA Fabrication de fûts et emballages métalliques similaires. 29.2 DA Fabrication d'équipements de levage et de manutention

LEGIARTI000050802675

et stockage frigorifique 52.10B Entreposage et stockage non frigorifique 52.21Z Services auxiliaires des transports terrestres 52.22Z Services auxiliaires des transports par eau 52.23Z Services auxiliaires des transports aériens 52.24A Manutention

Article Annexe

Afin d'effectuer des opérations de transports de marchandises par route, le conducteur routier conduit des véhicules porteurs d'une masse en charge maximale admissible supérieure à 3,5 tonnes pour acheminer des marchandises et utilise les moyens de manutention