Codes de loi français

Article 214-3.07

de manière lisible et durable au moyen de poinçons appliqués directement sur l'élément ou, lorsque cela n'est pratiquement pas réalisable, appliqués sur un support approprié fixé de manière permanente tel qu'une plaquette ou une virole faite d'un matériau

Article Annexe Ib

Les défauts sont correctement identifiés et repérés sur le matériau (craie, adhésif, repères...).

Article Annexe I (suite)

Méthodes et savoir-faire professionnels : → Reconnaître un matériau (alliage, pierre minérale ou synthétique,..), → Interpréter, contrôler, analyser et exploiter les indications d'une étiquette, de la plaque signalétique d'un matériau, d'un document technique

Article ANNEXE

Evier ", les mots : " Nature du matériau " sont remplacés par les mots : " Type, nature et dimensions " et les mots : " Dimensions, Nature de la robinetterie (mitigeur ou mélangeur) " sont remplacés par les mots : " Type et nature de la robinetterie "

Article 229-II-1.10

Tous les sectionnements doivent être en acier, en bronze ou en autre matériau ductile approuvé. Les sectionnements en fonte ordinaire ou matériau de même nature sont interdits.

Article Annexe 226-4.A.1

Toutefois, ce matériau brûle violemment avec un fort dégagement de fumées et présente à maints égards un risque du même ordre. Dans la suite, l'expression "mousse" désigne l'un ou l'autre de ces produits.

Article 223 a-II-2/27

En outre, des armoires en matériau incombustible servant au stockage du matériel de sécurité prescrit par les articles peuvent être autorisées.

Article Table 21.2

. (*) Lorsqu'un astérisque apparaît dans les tables, le cloisonnement doit être en acier ou autre matériau équivalent sans être nécessairement du type "A".

Article 2

L'arrêt du réacteur devra pouvoir être assuré par la combinaison de deux dispositifs indépendants, de principes différents, l'un utilisant le mouvement vertical de grappes de commande et l'autre la variation de concentration en matériau absorbant soluble

Article Annexe I

Ce gisement de référence est défini comme la quantité de déchets (en masse) de la catégorie de PMCB ou du flux de matériau produits annuellement qui est indiquée par l'étude de préfiguration de la filière REP (1) réalisée par l'ADEME. 3.1.1.1.

Article Annexe I (suite)

S 4 LE MATÉRIAU BOIS ET SON ENVIRONNEMENT Connaissances Limites de connaissances 1.

Article 229-II-2.03

La coque, les superstructures, les cloisons de structure, les ponts et les roufs doivent être en acier ou autre matériau équivalent. 12. Cloisonnements : 12.1.

Article Annexe

Dans le secteur de la construction ou de la sous-traitance aéronautique, le chaudronnier travaille, en horaires réguliers, essentiellement dans des ateliers de chaudronnerie qui peuvent être cloisonnés en fonction des produits réalisés et du matériau

Article Annexe I

Elles sont si possible enlevées, sinon et dans le cas spécifique des cuves enterrées, elles doivent être rendues inutilisables par remplissage avec un matériau solide inerte.

LEGIARTI000033978268

Ensuite, il pose des éléments de couverture (ardoise, tuile plate, tuile à emboîtement, tuile canal, feuilles de zinc façonnées) en utilisant les techniques de fixation spécifiques à chaque matériau (clou, crochet, cale, scellement) et au contexte de

Article Annexe VIII

Calcul des émissions de procédés Pour chaque type de matériau entrant, le calcul se fait de la manière suivante : émissions de CO 2 2 ∑ (données d'activité intrants avec : - FE : Facteur d'émission (tCO 2 - FC : Facteur de conversion. II-3.a.

Article 223 a-II-2/21

Les cloisonnements extérieurs qui doivent être en acier ou autre matériau aux termes des dispositions de l'article 223a-II-2/17 paragraphe 1. peuvent être percés en vue de l'installation de fenêtres et de hublots s'il n'existe pas, par ailleurs dans la

Article PS 13

Il ne contient ni dépôt de matériel ou de matériau, ni armoire ou tableau électrique. § 6 a) Si, au niveau de la sortie, des escaliers du parc aboutissent dans une même allée de circulation réservée aux piétons, cette dernière est d'une largeur égale

Article Annexe I (suite)

X BS 10 Sélectionner l'outil en fonction de la nature du matériau et du travail à réaliser.