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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
14e Chambre
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12 février 2014
Monsieur [G] était monté sur le toit de l'atelier situé à environ 5 mètres de hauteur afin de refermer une trappe de désenfumage de l'atelier, mais les plaques sur lesquelles il marchait se sont effondrées
21e chambre
633fc3b5e633183e2ee17d5f
6 octobre 2022
[M] [W] et vous-même qui avez la même fonction, à savoir « Chauffeur/Monteur Equipements », que vous serez amenés à travailler en alternance une semaine sur deux, en atelier en tant que Monteur Equipement
Cour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
LES CÈDRES, PARC D'AOUBRE gère à FLASSANS-SUR-ISSOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours (dit "
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
6253ca47bd3db21cbdd8a8cf
2 octobre 2007
LES CÈDRES gère à FLASSANS-SUR-ISOLE un parc de loisirs comprenant un parcours d'aventure dans les arbres constitué de six parcours avec plusieurs ateliers, qu'un de ces parcours est une tyrolienne des
Chambre 6 - Référés Pdt
POGc/S.C
68e96dd23ea43407b9121690
7 octobre 2025
ATELIER D’ARCHITECTURE [R] [L] [W] - POG c/ S.C.
soc
6079b2089ba5988459c5554d
29 octobre 1973
LA LOI DU 16 AVRIL 1946 MODIFIEE ; ATTENDU QUE, POUR L'ORGANISATION DES ELECTIONS DE DELEGUES DU PERSONNEL DES ETABLISSEMENTS PICHON FRERES A SAINT-ETIENNE, LE TRIBUNAL D'INSTANCE A DECIDE QUE L'ATELIER
6137218ecd580146773f4c44
26 juin 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Ateliers ruraux de Savoie, dont le siège est sis ..., représentée
CHAMBRE DU CONSEIL
69daca54cdc6046d47ed0110
20 janvier 2026
Monsieur Yan BOUTEILLER Greffier lors des débats et du prononcé : Madame Marie CLERC-PLUMAIL Débats à l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la prolongation du délai de clôture de ATELIER
2ème chambre
DCA_20TL01912_20220719
19 juillet 2022
D E C I D E : Article 1er : La requête de la société Atelier Espace Architectural est rejetée.
6079b0b79ba5988459c4fb02
4 octobre 1979
D'INDEMNITES DE RUPTURE ET DE DOMMAGES-INTERETS, LA COUR D'APPEL A ESTIME QUE CEUX-CI, ENTRES FIN 1972 AU SERVICE DE LA SOCIETE CAPLANOR POUR UNE DUREE DE CINQ ANS, RESPECTIVEMENT EN QUALITE DE CHEF D'ATELIER
8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007628178
4 octobre 1989
administratif de Nantes a rejeté sa demande tendant à la réduction de la taxe d'habitation à laquelle il a été assujetti au titre des années 1982 et 1983, dans les rôles de la commune de la Barre-de-Monts
Service des référés
697c246ccdc6046d473197ad
7 janvier 2026
DEMANDERESSE La société ARTEFAKT ATELIER D’ARCHITECTURE, S.A.R.L.
ECLI:FR:CCASS:2021:SO00118
27 janvier 2021
, Mme H..., mécanicienne, Mme A..., monteuse-modèle, Mme G..., monitrice, Mme X..., mécanicienne, Mme Q..., mécanicienne, qui, prises dans leur ensemble, décrivent un comportement de Mme B... conforme
6079b2009ba5988459c54f7f
22 avril 1971
COFOR DANS L' INSTANCE EN PAYEMENT DE DIVERSES SOMMES INTRODUITE CONTRE ELLE DEVANT LE TRIBUNAL D' INSTANCE DE SAINT- JEAN- DE- MAURIENNE STATUANT EN MATIERE PRUD' HOMALE PAR X..., CONTREMAITRE D' ATELIER
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110513
12 septembre 2018
condamné la société Atelier 48.2 à payer à Mme X... la somme de 12 593,88 euros, outre intérêts, et d'avoir débouté la société Atelier 48.2 de sa demande en paiement des sommes de 8.295,92 € et de 2.000
ECLI:FR:CCASS:2016:C110024
27 janvier 2016
[G] pour l'autre moitié le 5 mai 1992 et qu'il est devenu en conséquence un bien propre indivis par moitié au jour du mariage ; que le bien cadastré section A n° [Cadastre 7] acquis par moitié par chacune
civ2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201729
17 décembre 2015
Monsieur X... était monté sur le toit de l'atelier situé à environ 5 mètres de hauteur afin de refermer une trappe de désenfumage de l'atelier, mais les plaques sur lesquelles il marchait se sont effondrées
6079b1919ba5988459c528c3
15 décembre 1998
X... a été engagé, le 13 juin 1975, par la société Imprimerie Aubin en qualité de monteur-couleurs ; que, faisant valoir que son salaire était inférieur à celui de 8 des 10 salariés composant l'atelier
ECLI:FR:CCASS:2021:C210534
21 octobre 2021
à la démonstration de produits et d'autre part d'organiser de nouveaux ateliers, que cette monitrice effectue la livraison des produits qu'elle a vendus aux clients et en profite pour effectuer la démonstration
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