X... sur le poste de technicien auparavant occupé par M.

dans le seul but d'obtenir de la main-d'oeuvre sans qualification spécifique ; que pour ce qui concerne l'activité présentée par les prévenus comme étant celle de mandataire commercial, il convient de

construction Côte d'Azur ; Attendu que la SCI fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes de provision ; Mais attendu qu'ayant relevé que la société Saillet Guérin partageait la mission de maîtrise d'oeuvre

Malgré ce rapport, la SAS TRAVCAR indique au technicien qu'elle ne procédera pas à la réparation du véhicule eu égard au fait que, pour elle, le véhicule litigieux a été vendu en parfait état de fonctionnement

avaient préalablement été analysés par eux et ont ainsi violé l'article 455 du nouveau Code de procédure civile; et alors, d'autre part et subsidiairement, que, lorsque l'emploi appelle la mise en oeuvre

par le Document technique unifié (DTU) n° 61-1, paru en avril 1982 et applicable au moment des faits, retient que l'absence de ce dispositif de sécurité constituait pour le Cabinet Stremsdorfer, technicien

avec un " statutsal " de technicien PPS, son emploi étant toujours celui de " technicien maintenance avion 4 ", niveau B4.

; c) agents de maîtrise et techniciens ; d) ingénieurs et cadres", il ressort des pièces du dossier que le directeur départemental a entendu en réalité désigner par 1er collège les ingénieurs et cadres

opérationnels forestiers ; / 2° Les techniciens supérieurs forestiers ; / 3° Les cadres techniques. / Le commissionnement est prononcé par le directeur général de l'Office national des forêts ".

L..., titulaire d'un B.T.S. de mécanique et justifiant avant son embauche d'une expérience de 28 ans en mécanique industrielle, exerce les fonctions de "technicien d'affaires installations générales" ;

le 1er septembre 1998, en qualité de technicien bancaire, M.

Sur l'intervention de la Fédération nationale des travailleurs, cadres et techniciens des chemins de fer Confédération générale du travail : Cons. que la Fédération nationale des travailleurs, cadres et

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 23 février 1989), qu'ayant, en 1977-1978, sous la maîtrise d'oeuvre de M. K..., architecte, avec le concours de M.

péage que : 'sont associés au métier de technicien péage des compétences spécifiques et une organisation de travail.', - au chapitre 1 du titre 1 relatif aux bénéficiaires : 'le statut de technicien

de dommages-intérêts et de frais de déplacement ; Attendu que pour débouter la salariée de ces demandes, l'arrêt retient qu'il est prévu par la convention n° 80 que le changement de statut (TFA/ technicien

le cas échéant, des règles différentes pour les oeuvres cinématographiques et pour les oeuvres audiovisuelles et en fonction de la nature des oeuvres diffusées et des conditions d'exclusivité de leur diffusion

Activités principales de l'emploi Assure l'ensemble des activités effectuées par les techniciens conseils allocataires: gestion globale du dossier allocataire (accueil, diagnostic, conseil...)

D..., F..., Y... et Z... qui exercent les fonctions de technicien principal pour le premier, et de technicien supérieur pour les seconds, niveau IV et niveau V de la convention collective de la métallurgie

En votre qualité de Technicien supérieur responsable de diffusion (TM.

dans l'entreprise ne dispense pas l'employeur de rechercher une possibilité de reclassement au sein de l'entreprise, et, le cas échéant, du groupe auquel celle-ci appartient, au besoin par la mise en oeuvre