Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Robophoto, qui exploitait en vertu d'une convention d'occupation précaire, un laboratoire de développement rapide de photographies

de ses clichés photographiques.

faire cesser le préjudice provoqué par l'attestation du 15 novembre 2001 ; que l'arrêt attaqué a renversé la charge de la preuve et violé l'article 1315 du Code civil ; 4 / que l'autorisation de photographier

décidé de se faire passer pour un adolescent de quatorze ans, il avait été contacté sur ce site par un individu, se prénommant Yves, se disant retraité, qui lui avait indiqué qu'il possédait des photographies

France la réalisation d'une campagne publicitaire pour ses bières ; qu'au cours de l'été 1996, ont ainsi paru dans des magazines deux photographies représentant l'une trois jeunes femmes, l'autre trois

voiture n'avait subi aucun dégât et n'avait pas été réparée; "les enquêteurs ont relevé que la moto Kawasaki présentait un carénage rayé et cassé à la partie supérieure; "considérant que les photographies

Y... est bien le père de l'enfant Damien, outre le refus du père prétendu de se soumettre à l'examen comparé des sangs, le caractère probant des photographies produites et des témoignages de Brigitte Z

[O] (en l'absence de photographie dans les dossiers du personnel), M.

. ; "aux motifs qu'il résulte d'une photographie versée au dossier et d'une confrontation effectuée le 27 novembre 1992 entre l'inculpé et les époux X..., des charges importantes à l'encontre de Jean

sexuelles de " chaud lapin " (rose) le détournant de ses fonctions, défauts censés être à l'origine de sa révocation et de son licenciement consécutifs, article complété par la reproduction de deux photographies

l'appui de l'arrêt attaqué sont en contradiction avec ceux résultant des pièces du dossier ; qu'en effet, outre le fait qu'aucune description des lieux ne figure au procès-verbal, il ressort des photographies

X... fait grief à l'arrêt d'avoir dit que la convention collective applicable était celle de la photographie professionnelle et d'avoir, en conséquence, fixé les indemnités de rupture d'avoir infirmé le

décembre 2021, la cour a, rejetant la demande de visionnage avant la clôture des débats des vidéos du passage à l'hôtel de l'accusé et de la partie civile, décidé que ne seront projetées que les photographies

[P], la société Azur expertise auto avait convenablement accompli sa mission, dès lors qu'elle avait réalisé l'expertise du véhicule uniquement sur photographies, qui plus est fournies par M.

du buste d'un homme en kilt portant du bois, avec l'indication qu'il est responsable de la réparation des fûts, ou la photographie des jambes en contre-plongée, et ce sans la moindre connotation érotique

qui l'accompagnent ; en particulier, la Cour note que sur un fond de photographie d'une cave voûtée creusée dans la roche et faiblement éclairée présentant une quantité impressionnante de fromages de

Y..., âgé de quinze ans, lui avait demandé des photographies d'elle nue et qu'elle s'était exécutée, étant amoureuse de lui.

délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 15 mai 1997), qu'ayant livré, en exécution d'un bon de commande du 9 juin 1989, à un laboratoire de photographie

X... un fonds de commerce de laboratoire photographique, vente d'appareils photographiques et de pellicules par acte du 2 janvier 1985 ; que M.

indemnité d'éviction à effet au 31 décembre 2015, à la société Sodiphot (la locataire) à laquelle elle avait consenti un bail commercial pour l'exploitation d'un fonds de commerce de vente de matériel photographique