n'avait pas vérifié les métrés et avait travaillé à partir des plans Z... et, dès lors, sur une superficie erronée ; qu'en estimant que les plans de l'architecte seraient exclusifs d'un dol ou d'une

X..., maître de l'ouvrage, ayant entrepris la construction d'une maison suivant les plans établis par des architectes, a chargé d'une partie des travaux la société Fiumorbo Constructions (société Fiumorbo

et fromaget Caraïbes port autonome et la société AXA Caraïbes ; Sur le premier et le second moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que les architectes

ALORS QUE, SELON LE MOYEN, IL RESULTE DES CONSTATATIONS DES JUGES DU FOND QUE LE MAITRE DE L'OUVRAGE ET L'ENTREPRENEUR ONT, LE 2 JUIN 1966, SIGNE UN CONTRAT, QUE CE CONTRAT DETERMINAIT, SUR LA BASE DES PLANS

D..., agréé en architecture, auquel M. X... avait confié une mission de conception des plans de la maison et de dépôt du dossier de permis de construire ; Attendu que M.

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SANTURE A, SUIVANT MARCHES DES 24 SEPTEMBRE 1959 ET 9 JANVIER 1960, CHARGE MAZEL, ENTREPRENEUR, DES TRAVAUX D'EDIFICATION D'UNE MAISON D'HABITATION, CONFORMEMENT AUX PLANS

X... a mentionné les surfaces selon la déclaration du vendeur, que les travaux réalisés par celui-ci n'ont pas suivi les plans établis par l'architecte, que le notaire reçoit la déclaration de surface

L'acte de vente du terrain contenait, au chapitre servitude, la clause suivante « servitude zone d'épandage d'après un plan d'architecte - ne pas construire sur cette zone. » 4.

X... un pavillon qu'elle venait de construire pour les époux B..., selon les plans de M. A..., agréé en architecture, M.

l'Eurométropole de Strasbourg à sa demande de communication d'une copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016) ainsi que les documents afférents : les plans

S'agissant de la mise en place de l'enrobé trottoir 0,05m circulé : 46.

dommages "compte tenu des demandes extravagantes qui ont été présentées par le maître de l'ouvrage", qu'il existe des contestations très sérieuses sur la manière dont la SCI a, ou non, respecté les plans

de l'architecte induisent un débord du toit surplombant sa propriété et la mise en place d'un tuyau d'évacuation des eaux usées sur l'emprise de son terrain ; - il ne s'agit pas de solliciter devant

du même jour par laquelle le juge des référés du tribunal judiciaire de Lyon a : dit n'y avoir lieu à jonction des affaires enrôlées sous les numéros RG 21/00434 et RG 21/00433 ;débouté la société PLAN

l'Eurométropole de Strasbourg à sa demande de communication d'une copie des autorisations de terrasses pour la saison estivale 2016 (1er mars au 31 octobre 2016) ainsi que les documents afférents : les plans

du Code civil; d'autre part, que viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile, la cour d'appel qui se borne à s'approprier le motif du jugement entrepris selon lequel la modification des plans

QUE DAME BERNARD A, PAR L'INTERMEDIAIRE DE L'ASSOCIATION QU'AVAIENT FORMEE LES PROPRIETAIRES DU TERRAIN, CHARGE L'ENTREPRISE MODERNE DE CONSTRUCTION DE L'EDIFICATION D'UN CHALET DE MONTAGNE SELON LES PLANS

cotraitants, et de ce que lorsque l'un des deux maîtres d'oeuvre exécutait une mission particulière, l'autre devait lui apporter sa collaboration et que si une erreur de conception ou une insuffisance des plans