Codes de loi français

Article Annexe I

Marmandais R 66 Côtes du Marmandais Rs 66 Côtes du Marmandais B 63 Montravel B 62 Pécharmant R 50 Pécharmant 3 500 à 3 999 pieds R 45 Pécharmant 3 000 à 3 499 pieds R 38 Pécharmant moins de 3 000 pieds R 30 Bordeaux R 57 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

Saint-Macaire (sec) B 59 Côtes de Bourg, Bourg, Bourgeais B 63 Entre-Deux-Mers B 63 Entre-Deux-Mers + dénomination Haut-Benauge B 63 Graves de Vayres (sec) B 63 Sainte-Foy-Bordeaux (sec) B 62 Graves B 56 Pessac-Léognan B 53 Bordeaux (avec sucres

Article Annexe I

ENTRE-DEUX-MERS B 63 ENTRE-DEUX-MERS + dénomination Haut-Benauge B 63 GRAVES DE VAYRES (vins secs) B 63 SAINTE-FOY-BORDEAUX (vins secs) B 62 CÔTES DE BORDEAUX-SAINT-MACAIRE (vins secs) B 60 BORDEAUX avec sucres

Article Annexe II

Les huiles minérales HPM doivent répondre aux spécifications suivantes : Point d'ébullition compris entre 400 et 430 °C, correspondant à la distillation de 5 % au plus de la masse totale du produit (ASTM D. 2887).

Article 4

avicoles ; 24° Le décret n° 67-729 du 9 août 1967 pris pour l'application de l'article 12 de la loi n° 65-543 du 8 juillet 1965 ; 25° Le décret n° 68-616 du 9 juillet 1968 portant création d'un établissement public pour l'organisation du marché du sucre

Article (suite 8)

HUILE DE PALME, FRACTION MOYENNE 17 HUILE DE PALME, QUALITÉ INDUSTRIELLE NON COMESTIBLE 17 HUILE DE PALMISTE 17 HUILE DE PIN 17 1272 HUILE DE POISSON 17 HUILE DE RÉSINE, DISTILLÉE

Article Annexe I

Amener le volume du filtrat recueilli lors de la mise en solution des cendres à environ 350 cm³ avec de l'eau distillée ; Ajouter 15 cm³ de la solution de chlorure d'ammonium (6.1.4), 15 cm³ de la solution d'acide citrique (6.1.2) et quelques gouttes

Article Etats législatifs annexés

confiscations 40 000 1756 Taxe générale sur les activités polluantes 412 480 1757 Cotisation à la production sur les sucres

Article Annexe B

Par ailleurs, dans le cadre d'une politique globale de santé publique visant à limiter les comportements à risque, les prix du tabac seront augmentés, la fiscalité sur les alcools forts rehaussée et une nouvelle taxe créée sur les boissons à sucre ajouté

Article Annexe I

49 Lalande de Pomerol R 53 Fronsac R 52 Canon Fronsac R 52 Blancs secs Bordeaux sec B 60 Bordeaux Côtes de Francs sec B 60 Blaye B 58 Côtes de Bordeaux Saint-Macaire (sec) B 44 Graves B 55 Pessac-Léognan B 51 Bordeaux avec sucres

Article Annexe I (suite)

de blé S2.3 : Les autres farines et graines S2.4 : Les autres matières premières de base utilisées en Boulangerie S2.5 : Les matières annexes utilisées en panification et viennoiserie S2.6 : Les produits utilisés dans la réalisation des garnitures sucrées

Article Annexe

198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 LALANDE DE POMEROL R 198 merlot, 189 autres 11,00 14,00 FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 CANON FRONSAC R 198 merlot, 189 autres 13,50 BORDEAUX SEC B 162 autres que sauvignon BORDEAUX AVEC SUCRES

Article Annexe 11-2 (suite 3)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Aucune observation de diabète sucré consécutif à un traumatisme crânien grave n'a été rapportée.

Article Annexe I

transformation 02 06 02 déchets d'agents de conservation 02 06 03 boues provenant du traitement in situ des effluents 02 07 01 déchets provenant du lavage, du nettoyage et de la réduction mécanique des matières premières 02 07 02 déchets de la distillation

Article 289

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 82 > 02

K du code général des impôts ; 8° Autorisation préalable des personnes qui désirent importer, acquérir à titre gratuit ou onéreux, obtenir en location, faire réparer ou transformer un ou plusieurs appareils ou portions d'appareils propres à la distillation

Article Annexe I (suite)

d'exploitation (la licence intérieure, la licence communautaire) Les documents d'exploitation nécessaires à un transport intérieur Les documents devant se trouver dans le véhicule X Les documents d'accompagnement des transports particuliers (alcool, sucre

Article (suite 6)

DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12 HUILE DE RÉSINE DISTILLÉE

Article (suite 7)

sodium en solution (à 15% ou moins) Y S/P 3 2G Cont Non NF C T Non Non 15.19.6, 16.2.9 Tallol brut Y S/P 2 2G Cont Non - - Oui C T A, B, C Oui 15.12, 15.17, 15.19, 16.2.6 Tallol distillé

Article Annexe I

1,00 LUSSAC SAINT-ÉMILION R 1,00 PUISSEGUIN SAINT-ÉMILION R 1,00 SAINT-GEORGES SAINT-ÉMILION R 1,00 POMEROL R 1,00 LALANDE DE POMEROL R 1,00 FRONSAC R 1,00 CANON FRONSAC R 1,00 BORDEAUX AVEC SUCRES

LEGIARTI000023891234

ENTRE-DEUX-MERS B 1,50 ENTRE-DEUX-MERS + DÉNOMINATION GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE HAUT-BENAUGE B 1,50 GRAVES DE VAYRES (VIN SEC) B 1,00 SAINTE-FOY-BORDEAUX (VIN SEC) B 1,00 GRAVES B 1,50 PESSAC-LÉOGNAN B 1,00 BORDEAUX AVEC SUCRES