- Syndrome d'hypopituitarisme (selon le degré et le résultat du traitement) 60 à 70 14.2 SEQUELLES SURRENALIENNES. La traduction clinique d'un traumatisme entraînant des séquelles surrénaliennes est la maladie d'Addison.

Article R322-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 40 > 44

Code de la sécurité sociale

transport de l'assuré ou de l'ayant droit se trouvant dans l'obligation de se déplacer : 1° Pour recevoir les soins ou subir les examens appropriés à son état dans les cas suivants : a) Transports liés à une hospitalisation ; b) Transports liés aux traitements

Article 68

—

Les prescriptions sont formulées quantitativement et qualitativement avec toute la précision souhaitable, conformément à la réglementation en vigueur et notamment les mentions de l'ordonnance permettant la délivrance de l'intégralité du traitement et

Article 48

—

Lorsque le malade est atteint d'une affection de longue durée, et en cas d'interruption de travail ou de soins continus supérieurs à six mois, la continuation du service des prestations est subordonnée à l'obligation, pour le bénéficiaire : 1° De se

Article L29

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 33

Code des pensions civiles et militaires de retraite

ou d'une infirmité que son caractère définitif et stabilisé ne rend pas susceptible de traitement, ou à l'expiration d'un délai de douze mois à compter de sa mise en congé si celle-ci a été prononcée en application du 2° de l'article 34 de la loi n°

Article L223-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 23 > 34

Code rural (nouveau)

Après la constatation d'une maladie mentionnée à l'article L. 221-1, le préfet statue sur les mesures à mettre en exécution dans le cas particulier.

Article 97

—

Le bénéficiaire d'un congé de longue maladie ou de longue durée doit cesser tout travail rémunéré, sauf les activités ordonnées et contrôlées médicalement par le service de la médecine professionnelle au titre de la réadaptation et des activités mentionnées

Article 38

—

Tout marin-pompier blessé ou malade peut se faire soigner à domicile sur l'autorisation du directeur des mouvements du port approuvé par le préfet maritime. 2.

Article Tableau n° 23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 08 > 09

Code rural (nouveau)

Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle DÉSIGNATION DE LA MALADIE DÉLAI DE PRISE LISTE INDICATIVE DES PRINCIPAUX TRAVAUX Troubles encéphalo-médullaires, tremblements intentionnels, myoclonies, crises épileptiformes, ataxies

Article R223-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 13 > 95

Code rural (nouveau)

Les cadavres ou parties de cadavres des animaux morts ou abattus comme atteints de maladie réglementée sont soit traités conformément aux prescriptions déterminées par un arrêté du ministre chargé de l'agriculture, soit transportés dans un établissement

Article L1311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 92 > 83

Code de la santé publique

santé publique et, le cas échéant, du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, fixent les règles générales d'hygiène et toutes autres mesures propres à préserver la santé de l'homme, notamment en matière : - de prévention des maladies

Article L1461-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 26 > 39

Code de la santé publique

Les données du système national des données de santé qui font l'objet d'une mise à la disposition du public sont traitées pour prendre la forme de statistiques agrégées ou de données individuelles constituées de telle sorte que l'identification, directe

Article L1433-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 51 > 53

Code de la santé publique

membres de l'Union nationale des caisses d'assurance maladie.

Article D234-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 41 > 64

Code rural (nouveau)

d'un trouble de la fécondité, à l'exclusion des implants, ou sous forme de spirales vaginales pour le traitement d'un dysfonctionnement ovarien ; b) Les substances bêta-agonistes : - pour l'espèce bovine par voie injectable, pour l'induction de la tocolyse

LEGIARTI000048568965

—

Maladies de surcharge (index 92) 1. Hémochromatose génétique (voir index 152). G 2 à 5 2. Maladie de Fabry (voir index 190). G 4 à 6 3. Maladie de Gaucher. G 2 à 5 4. Maladie de Wilson (voir index 152). G 4 à 5 5.

Article Annexe 16

—

cours 10% 40% 10 patients Améliorer le suivi biologique (NFS-plaquettes) des patients atteints de maladie inflammatoire chronique (MICI) traités par Azathiroprine Nombre de patients atteints de MICI, traités par Azathioprine au long cours, ayant bénéficié

Article Annexe

—

Objectifs généraux L'étudiant doit apprendre à maîtriser la relation médecin-malade et sa différence dans la maladie aiguë grave et dans la maladie chronique.

Article B (4)

—

Traitement insecticide et fongicide par trempage. Absence de parties malades ou colonisées par des ravageurs.

Article ANNEXE

—

hospitalisés sur la base du tarif de référence applicable en France ; 13° Participation aux dépenses non remboursables au titre des prestations légales et liées au traitement des maladies chroniques en cas de maintien à domicile dans le cadre des alternatives

Article 1

—

Conformément à l'article L. 4163-4 du code du travail, est autorisée la création, par la Caisse nationale de l'assurance maladie, d'un traitement de données à caractère personnel dénommé compte professionnel de prévention.

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