et à planter annuellement deux hectares de vignes, à installer un arrosage au goutte à goutte sur l'ensemble des oliviers et des pieds de vignes, et à louer 44 hectares de terres de cultures en céréales

Il résulte de l'instruction que l'administration a rattaché à l'exercice allant du 1er octobre 2012 au 30 septembre 2013 la vente de vins faite par la SASU CVF pour un montant de 90 800 euros hors taxes

Il résulte de l'instruction que l'administration a rattaché à l'exercice allant du 1er octobre 2012 au 30 septembre 2013 la vente de vins faite par la SASU CVF pour un montant de 90 800 euros hors taxes

Guevel qu'en raison de la résolution de la vente du fonds de commerce comprenant les marques et la clientèle qu'il exploitait il ne dépendait plus d'elle, mais était à nouveau salarié de la société MGF

X..., désigné en qualité d'administrateur provisoire de propriétés viticoles, a assigné la société Marne et Champagne, la société civile d'exploitation agricole des Vins français (la SCEA des Vins français

AIT PROCEDE A L'EDULCORATION DE VINS IMPORTES D'ESPAGNE OU AIT DETENU EN VUE DE LA VENTE DES VINS EDULCORES ET POUR REFUSER D'ORDONNER L'AUDITION DES TROIS SUR-EXPERTS COMMIS PAR LE JUGE D'INSTRUCTION,

Le Chiffre d'Affaires global sur la vente de vins du domaine (lequel représente plus de 90% des recettes) a ainsi baissé de 14% entre 2019 et 2020 alors qu'il était en croissance de +18% entre 2018 et

Le Chiffre d'Affaires global sur la vente de vins du domaine (lequel représente plus de 90% des recettes) a ainsi baissé de 14% entre 2019 et 2020 alors qu'il était en croissance de +18% entre 2018 et

Le Chiffre d'Affaires global sur la vente de vins du domaine (lequel représente plus de 90% des recettes) a ainsi baissé de 14% entre 2019 et 2020 alors qu'il était en croissance de +18% entre 2018 et

Le Chiffre d'Affaires global sur la vente de vins du domaine (lequel représente plus de 90% des recettes) a ainsi baissé de 14% entre 2019 et 2020 alors qu'il était en croissance de +18% entre 2018 et

telle qu'observée sur un échantillon de justificatifs de ses recettes journalières totales pour la période du 25 octobre au 20 novembre 2007, et d'une troisième reconstitution fondée sur les achats de vins

telle qu'observée sur un échantillon de justificatifs de ses recettes journalières totales pour la période du 25 octobre au 20 novembre 2007, et d'une troisième reconstitution fondée sur les achats de vins

La société par actions simplifiée (SAS) Direct Domaines Distribution, dont l'activité est la vente de vins en gros, et dont le siège est à Meursanges dans la Côte-d'Or, a déposé un dossier de demande d'aide

B... a réalisé de très nombreux encaissements afférents à des ventes de vin, soit 8 encaissements en 2015, 26 en 2016, 32 en 2017, 30 en 2018 et 26 en 2019, pour un montant total compris entre 108 045

Au soutien de sa demande de substitution de garantie, la demanderesse fait valoir qu’en tout état de cause la MSA ne pourra pas procéder à la vente du stock de vin dont une bonne partie n’est pas embouteillé

obtenu l'autorisation, selon l'ordonnance critiquée, de faire procéder à la copie 'de tout élément comptable ou contractuel afférent à l'achat, l'entreposage, le conditionnement, le transport et/ou la vente

Toutefois, ces volumes découlent des déclarations qu'elle a elle-même réalisées et dont les données sont au demeurant, parfaitement identifiables dans sa comptabilité comme étant les volumes des ventes

Castillon et dont les bénéfices étaient imposables à l'impôt sur le revenu sous le régime du forfait légal fixé à l'article 64 du code général des impôts ; qu'il a conservé la propriété des stocks de vins