sur la production de boissons alcoolisées 38 789 603 325 056,87 Taxe sur les conventions d'assurance 1 149 633 336 9 633 927,36 Taxe sur la publicité 118 032 098 989 108,98 Taxe sur les jeux 882 409 667 7 394 593,01 Taxe sur l'énergie électrique

Article 6

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ou de poussières inflammables ; 7° Emploi dans les conditions fixées par arrêté pris en application de l'article 69, paragraphe 5, du présent titre pour les explosifs de catégories "rocher", "couche", "couche amélioré" ; 8° Emploi de détonateurs électriques

Article 223 a-II-2/11

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extérieure doit être résistante à l'eau ; 1.1.2. de bottes et de gants en caoutchouc ou autre matériau non conducteur de l'électricité ; 1.1.3. d'un casque rigide assurant une protection efficace contre les chocs ; 1.1.4. d'un fanal de sécurité électrique

Article 1

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d'impact potentiel de l'installation de stockage sur une ressource en eau souterraine dans les mêmes conditions et pour les mêmes objectifs de protection ; Gestion passive des lixiviats et du biogaz : mode de gestion ne nécessitant pas d'énergie électrique

Article Annexe 7

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ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures DCJB001 Drainage d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DCJB002 Évacuation d'une collection du péricarde, par voie transcutanée DERP004 Choc électrique

Article Annexe I

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production de boissons alcoolisées 16 800 100 140 784,84 Taxe sur les conventions d'assurance 1 204 963 038 10 097 590,26 Taxe sur la publicité 140 941 039 1 181 085,91 Taxe sur les jeux 779 909 962 6 535 645,48 Taxe sur l'énergie électrique

LEGIARTI000047883328

—

étanches, selon le dispositif de commande : Niveau bas de la réserve d'huile de commande SOLAS II-1/15.7.3.1 Pression basse du gaz de commande, ou niveau bas de l'énergie accumulée SOLAS II-1/15.7.3.1 Défaut d'alimentation en énergie électrique

Article Annexe

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Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique (SERCE). Confédération du négoce bois-matériaux (CNBM). Fédération du négoce des matériaux de construction (FNMC). Fédération française du négoce de bois (FFNB). APIBOIS.

Article 1

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II Responsable de production option génie industriel, génie électrique, génie microélectronique (manager technique). 200p 2 ans Institut national polytechnique de Grenoble (INPG).

Article R421-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Les administrateurs représentant les locataires sont élus tous les quatre ans dans le cadre d'un scrutin organisé dans les conditions ci-après : 1° Sont électeurs les personnes physiques : -locataires qui ont conclu avec l'office un contrat de location

Article Annexe I

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Installations électriques a) L'exploitant tient à la disposition de l'inspection des installations classées et de l'organisme de contrôles périodiques les éléments justifiant que ses installations électriques sont réalisées conformément aux règles en

Article 1

—

Protection contre les risques électriques.

Article Annexe II

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S 4-5.2 Les risques électriques.

Article 221-II-2/4

—

Dans la mesure du possible, les tuyautages de combustible liquide doivent être placés à bonne distance des surfaces chaudes, des installations électriques et autres sources d'inflammation et doivent être munis d'écrans ou autres dispositifs de protection

Article Annexe

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. - Alimentation électrique L'aérodrome dispose d'une alimentation électrique principale appropriée permettant d'assurer la sécurité du fonctionnement des installations de navigation aérienne. - des groupes électrogènes ; ou La liste des installations

LEGIARTI000025402875

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Article 2 L'entreprise bénéficiaire de la présente concession a pour objet principal la production d'énergie électrique en vue de la fourniture aux usagers dans le cadre des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur.

Article Annexe II à l'article R4312-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Protection contre les chocs électriques Les équipements de protection individuelle destinés à protéger tout ou partie du corps contre les effets du courant électrique possèdent un degré d'isolation approprié aux valeurs des tensions auxquelles l'utilisateur

Article Annexe Ib

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T5.3 : Baliser le chantier X X X X X X AT5.2 Prévenir les risques professionnels T5.4 : Appliquer en permanence les règles et les normes de sécurité liées aux risques électriques

Article 1

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Dans le cas où la part d'électricité produite à partir de sources décarbonées dans le mix électrique national, fixée par l'arrêté mentionné à l'article D. 122-26 du code de l'énergie, est inférieure à 30 %, l'entreprise doit présenter pour l'année au

Article 1

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Centre de formation permanente de l'association des anciens élèves conducteurs de travaux de Toulouse (CFPCT Toulouse Palays) III Créateur de mode lingerie-corsetterie 240 5 ans FORMAMOD III Conducteur de travaux en équipement électrique

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