Portalis DBVB-V-B7D-BEGAC SAS HARMONIE DE L'HABITAT C/ SAS MACONNERIE CONSTRUCTION AGENCEMENT PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas FALQUE Me Alain

épouse [N] ----------------------- N° RG 21/05032 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MJSZ ----------------------- DU 25 OCTOBRE 2023 ----------------------- ORDONNANCE --------------- Nous, Alain

lundi 18 décembre 2023 DEMANDEUR Monsieur [L] [V], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Alain BELOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : #C2039 DÉFENDERESSE S.A.S.

, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Alain

Alain VERNOINE.

FOND DU 17 MAI 2018 N° 2018/ 130 Rôle N° N° RG 15/13507 - N° Portalis DBVB-V-B67-5EQB SCI BIBINOBI C/ SARL CAC 06 Grosse délivrée le : à : Me Alain

Alain Y..., domicilié [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur

Alain A..., 4°/ à Mme Claudine B..., épouse A..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

[T] [P] C/ CMA CGM CPAM DES BOUCHES DU RHONE MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Grosse délivrée le : à : Me Alain

Alain VERNOINE.

Alain VERNOINE.

contenant dénonciation des conclusions délivrée par remise à personne COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 juin 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

- MARUANI ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0428 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 26 février 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

Alain LAUREAU, demeurant 12, rue Voltaire à Semur-en-Auxois, M. Jean-Claude MONIN, demeurant rue Jean Mermoz à Semur-en-Auxois, M.

Alain Seban, Mme Fabienne Lambolez, M. Cyril Roger-Lacan, M. Laurent Cabrera, M. Stéphane Hoynck, conseillers d'Etat et Mme Pauline Hot, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 8 mars 2024.

Alain VERNOINE.

- signé par Monsieur Alain GIRARDET, président et par Mademoiselle Christelle BLAQUIERES, greffière à laquelle la minute du présent arrêt a été remise par le magistrat signataire. *** Monsieur

Alain VERNOINE.

: Me Stéphane BONIN , avocat au barreau de PARIS (toque : R118) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 14 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain

LEOPOLD COUTURIER (avocats au barreau de PARIS, toque : R 029) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Février 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain