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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
12e chambre section 2
6034de117d36c608eeb25639
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
603641bd5989c0a37e7d7f66
24 novembre 2015
24 novembre 2015
Signé par Monsieur Alain Palau, Président et Monsieur Gavache, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle12e chambre section 2
603674cdac330716a2e7a293
20 octobre 2015
20 octobre 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielle12e chambre section 2
60371b4277dc49b586755427
9 juin 2015
9 juin 2015
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur François LEPLAT, Conseiller, Madame Hélène GUILLOU, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd4fbd3db21cbdd92e62
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0238 - INTIMEES **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 26 Octobre 2015, Monsieur Alain
Source officielle12e chambre section 2
6035d7be9eda863e6894245c
16 février 2016
16 février 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain PALAU, Président, Monsieur Denis ARDISSON, Conseiller, Monsieur François LEPLAT, Conseiller,
Source officielleChambre sociale section 1
635b71b4b201587f74be01a8
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conseiller, Magistrat chargé d'instruire l'affaire lequel a, les parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme ALAIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa3b
7 novembre 2007
7 novembre 2007
de PARIS, toque : T01, plaidant pour BCTG et associés COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2007, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle1ère chambre sociale
681306b98cc74354d6647591
3 avril 2025
3 avril 2025
Concernant la chute de la bouteille de gaz après que M.
Source officielleChambre Sociale
61631f518007cf6451ddcd81
26 janvier 2012
26 janvier 2012
[V] [K] d'acheter des petites bouteilles de Coca-Cola, en canette ou en bouteille. Bien que ce courriel ne s'adressait pas nommément à M.
Source officielle1re chambre civile
64a6603dbbd03a05db965202
4 juillet 2023
4 juillet 2023
FORGES 25 [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Alain RIGAUDIERE, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 102 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 mai 2023 en audience
Source officielleCour d'Appel
6253cdb4bd3db21cbdd9433f
3 décembre 2018
3 décembre 2018
Y... a quitté le magasin, en lançant qu'il allait lui régler son compte à la sortie. Il est parti dans son véhicule et a bloqué la sortie du parking. J'ai donc retenu M.
Source officielleCour d'Appel
6253caadbd3db21cbdd8bba9
5 juin 2008
5 juin 2008
Le 20 février 2007, l'EURL Cidres BIGOUD a fait constater par Ministère d'huissier que sa ligne d'embouteillage alors en fonction produisait environ 1440 bouteilles à l'heure en sortie tireuse et environ
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10879
21 octobre 2020
21 octobre 2020
Il indiquait qu'il allait garder de deux à quatre grands partenariats.
Source officielle5ème chambre sociale PH
6284906e498a54057d102e94
17 mai 2022
17 mai 2022
Il est revenu pour demander le solde de tout compte. (') Il m'a menacé en disant qu'il allait tout faire péter, qu'il allait me faire couler, qu'il n'en resterait pas là, qu'il connaissait du monde.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00346
14 avril 2021
14 avril 2021
21 octobre 2013, la société Magrez a informé la société Dartess que, compte tenu de ses difficultés financières, et notamment du coût des prestations de la société Dartess du mois de juin 2013, elle allait
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162e0811120e9a89a34a6d5
13 septembre 2012
13 septembre 2012
de Me Evelyne PERSENOT - LOUIS , avocats au barreau d'AUXERRE COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 07 Juin 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielle12e chambre section 2
6035f1d2e3c5d8578686cdde
26 janvier 2016
26 janvier 2016
Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, Monsieur [A] [Y] [T] et Madame [Z] [G] se sont mariés sans contrat préalable le 18 décembre 1971 en France.
Source officielleciv3
61372321cd58014677405d71
16 juillet 1998
16 juillet 1998
Alain X..., demeurant ..., 3°/ du syndicat des copropriétaires du ..., agissant par son syndic le Cabinet Mihran, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui
Source officielleciv3
61372683cd580146774262b6
13 mai 1998
13 mai 1998
Alain B..., 2°/ de Mme Désirée Z..., épouse B..., demeurant ensemble ..., 3°/ de la société CIS 77, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 4°/ de M.
Source officiellePage 16 sur 29