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313 résultats pour « Alain Malet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799ad1bc2605de4b46f8

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

S.A. au capital de 109 817 739 €, inscrite au RCS de PARIS sous le numéro 542 063 797, dont le siège social est sis [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Anaïs MAILLET substituant Me Emmanuelle

Source officielle
CA

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2ème CHAMBRE CIVILE

65b35d571d7564000872dcb5

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Adresse 9] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social appelante dans la déclaration d'appel du 14.10.20 Représentée par Me Anaïs MAILLET

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

61e27154e8b9fd051df08364

Appel

13 janvier 2022

13 janvier 2022

AEQUO, avocat au barreau de BORDEAUX SA GAN ASSURANCES IARD prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 11] Représentée par Me Anaïs MAILLET

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

644229fcd2fa6fd0f8040547

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Monsieur [C] [V] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Lynda ATTON, avocat au barreau de PARIS, toque : D0657 INTIMÉE EPIC RATP [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Sophie MALTET

Source officielle
CA

5e Chambre

603202acb9acbc3ab8b1f87f

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

Malheureusement, il a trop abaissé les manettes de commande de l'engin vers l'avant ce qui a déclenché le système automatique de freinage et provoqué son arrêt brutal. M. 

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C210544

Cassation

21 octobre 2021

21 octobre 2021

[Y] était monté sur les fourches d'un transpalette électrique et le faisait rouler comme une moto, à l'envers et à vide ; que malheureusement, il a trop abaissé les manettes de commande de l'engin vers

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0225JUD001266187

Admin. suprême

25 février 1993

25 février 1993

William Miailhe possède une double nationalité, française et philippine, et a son domicile à Malate (Grand Manille), aux Philippines.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0401JUD005958400

Admin. suprême

1 avril 2004

1 avril 2004

une affaire de canabis, il m'a demandé avec quelle main j'avais fumé, je lui ai dit la main droite, il m'a demandé de la mettre sur le bureau, il m'a donné un coup sur la main avec un genre de petit maillet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1201DEC003329096

Admin. suprême

1 décembre 1998

1 décembre 1998

Lors de l'entretien avec la psychologue du 6 décembre 1993, l'enfant déclara qu'elle continuait à vivre chez sa grand-mère maternelle et qu'elle allait de temps en temps chez sa mère où elle dormait sur

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:1213JUD004099898

Admin. suprême

13 décembre 2007

13 décembre 2007

    La société requérante affréta un navire appartenant à un propriétaire chypriote, le Cape Maleas («   le navire   ») par un contrat daté du 12   septembre 1991.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f16cdc6046d4709b838

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

effectue un remorquage sur un camion benne, le voyant le décharger au fond du parking de notre garage, en allant l'aider pour décharge, je l'ai vu utiliser le (mot illisible) de remorquage avec les manettes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1221JUD003329096

Admin. suprême

21 décembre 1999

21 décembre 1999

    Lors de l’entretien avec la psychologue du 6 décembre 1993, l’enfant déclara qu’elle continuait à vivre chez sa grand-mère maternelle et qu’elle allait de temps en temps chez sa mère où elle

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01399

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, à la suite d'un signalement Tracfin, en date du 23 février 2007, faisant état de mouvements importants et suspects sur les comp

Résumé IA — à vérifier