AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 2ème section
659d9d7caa704a07f4934331
9 janvier 2024
9 janvier 2024
LE CREDIT LYONNAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 DEFENDEUR M.
Source officielleSCHILTIGHEIM Civil
679aad99e9a46d1f5a76bab7
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[Adresse 1] [Localité 3] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06531 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4WM Minute n° copie certifiée conforme le 07 janvier 2025 à : - Me Caroline BENSMIHAN - Me Bernard ALEXANDRE
Source officielle4e chambre civile
65b364c11d7564000872dffb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007
24 novembre 2015
24 novembre 2015
de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la
Source officielleChambre Sociale
669b530aa3418ee2ae72d186
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c6030fcdc6046d471d5f39
11 juillet 2025
11 juillet 2025
D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000795 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE JONCTION DU 11/07/2025 DEFENDEUR (S) : ABCC (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SEBASTIA Alexandre
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101444
16 décembre 2015
16 décembre 2015
Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2006507_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Jean E, Laurent A, Jean-Michel W, Olivier I, Rudy J, Gilles X, Alexandre N, Fabrice F, Dominique H et Gérard U, ainsi que de Mmes O AB et Gianny G. 2.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
6364bbbee405357f749eab20
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b3683f8c0355000835f4e9
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368668c0355000835f4fd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officiellesoc
613720e5cd580146773ef4ce
5 juillet 1989
5 juillet 1989
cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1984 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société PALM BEACH OFFICE, dont le siège social est à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., parc Alexandra
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10955bf9fd47c90a13b7f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
63c10957bf9fd47c90a13b91
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cbc8bd3db21cbdd8e438
30 juin 2011
30 juin 2011
07/12/2010 ) INTIMÉ Monsieur Alexandre Claude Z...
Source officielle3e Chambre A
615e0dcec25a97f0381f4fb2
4 décembre 2014
4 décembre 2014
Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent
Source officielleChambre 3 cab 03 C
6786b678df5b5c7d10ca50b0
13 janvier 2025
13 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS
Source officiellechambre 1-7
69d8f90ecdc6046d47c440c0
29 janvier 2025
29 janvier 2025
Laurent Girard-Carrabin et M. Cyril Déchelette, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier.
Source officielle2ème Ch. Civile Cab. 6
68e7a523033cf481c39a4095
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Civile Cab. 6 N° RG 25/02677 N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOI Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL - Me Jessy SAMUEL Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:453665.20211221
21 décembre 2021
21 décembre 2021
Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 16 sur 144