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2 866 résultats pour « Alexandra LAURENS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

9ème chambre 2ème section

659d9d7caa704a07f4934331

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

LE CREDIT LYONNAIS AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Magali TARDIEU-CONFAVREUX de l’AARPI TARDIEU GALTIER LAURENT DARMON associés - #R0010 DEFENDEUR M.

Source officielle
TJ

SCHILTIGHEIM Civil

679aad99e9a46d1f5a76bab7

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Adresse 1] [Localité 3] SCHILTIGHEIM Civil N° RG 24/06531 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4WM Minute n° copie certifiée conforme le 07 janvier 2025 à : - Me Caroline BENSMIHAN - Me Bernard ALEXANDRE

Source officielle
CA

4e chambre civile

65b364c11d7564000872dffb

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[Y] [P] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Laurent MAYNARD de la SCP TRIBILLAC - MAYNARD - BELLOT, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01007

Cassation

24 novembre 2015

24 novembre 2015

de Paris » avec la société Alexandre de Paris, aux droits de laquelle se trouve la société l'Oréal ; que le 1er avril 2003, la société Bailly a conclu avec la société Shiamas International Limited (la

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669b530aa3418ee2ae72d186

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

Après délibéré au cours duquel Mme Florence CHOUVIN, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c6030fcdc6046d471d5f39

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 000795 TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN DECISION DE JONCTION DU 11/07/2025 DEFENDEUR (S) : ABCC (SARL), [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : SEBASTIA Alexandre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101444

Cassation

16 décembre 2015

16 décembre 2015

Jean-Claude, Laurent, Fabrice et Alexandre X...et Mme Guylaine X...(les consorts Y...

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2006507_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Jean E, Laurent A, Jean-Michel W, Olivier I, Rudy J, Gilles X, Alexandre N, Fabrice F, Dominique H et Gérard U, ainsi que de Mmes O AB et Gianny G. 2.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

6364bbbee405357f749eab20

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Fabienne TROUILLER, conseillère Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Greffière

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65b3683f8c0355000835f4e9

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65b368668c0355000835f4fd

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières

Source officielle
CC

soc

613720e5cd580146773ef4ce

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1984 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9e chambre), au profit de la société PALM BEACH OFFICE, dont le siège social est à Cannes (Alpes-Maritimes), ..., parc Alexandra

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10955bf9fd47c90a13b7f

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

63c10957bf9fd47c90a13b91

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Fabienne TROUILLER, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc8bd3db21cbdd8e438

Appel

30 juin 2011

30 juin 2011

07/12/2010 ) INTIMÉ Monsieur Alexandre Claude Z...

Source officielle
CA

3e Chambre A

615e0dcec25a97f0381f4fb2

Appel

4 décembre 2014

4 décembre 2014

Compagnie d'assurances MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Compagnie d'assurances MAAF ASSURANCES Société MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS Grosse délivrée le : à : Me Philippe- Laurent

Source officielle
TJ

Chambre 3 cab 03 C

6786b678df5b5c7d10ca50b0

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 23/03817 - N° Portalis DB2H-W-B7H-X5KY Notifiée le : Expédition à : Maître Alexandre GEOFFRAY de la SCP CHAZELLE AVOCATS

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d8f90ecdc6046d47c440c0

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Laurent Girard-Carrabin et M. Cyril Déchelette, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier.

Source officielle
TJ

2ème Ch. Civile Cab. 6

68e7a523033cf481c39a4095

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Civile Cab. 6 N° RG 25/02677 N° Portalis DB2E-W-B7J-NOOI Copie executoire à : - Me Alexandre MUSCHEL - Me Jessy SAMUEL Copie : dossier Le La Greffière PARTIES DEMANDERESSES

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:453665.20211221

Admin. suprême

21 décembre 2021

21 décembre 2021

Laurent Domingo, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de M. et Mme A ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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