CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

515 résultats pour « Aurelien STEPHANE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00613_20231123

Admin. Appel

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 16 sur 26

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre sociale-2ème sect

69cf5c91cdc6046d47f38600

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

00179 23 avril 2025 COUR D'APPEL DE NANCY CHAMBRE SOCIALE - SECTION 2 APPELANT : Monsieur [N] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Aurélien

Source officielle
CA

19e chambre

63c8ef6adc5b777c909931ec

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

MAROC) de nationalité Marocaine [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Aurélie BERNARD-PIOCHOT, Constitué, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 578 Représentant : Me Aurelien

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

65b36ae58c0355000835f62a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Jugement du 14 décembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EVRY COURCOURONNES - RG n° 19/00518 APPELANT Monsieur [J] [T] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Aurélien

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310449

Cassation

6 septembre 2018

6 septembre 2018

Aurélien F..., domicilié [...] , 26°/ M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fda04392e419d4669d62209

Appel

15 octobre 2019

15 octobre 2019

APPELANT Monsieur [F] [F] [Adresse 1] [Adresse 1] né le [Date naissance 1] 1963 à [Localité 1] représenté par Me Laurent PARLEANI, avocat au barreau de PARIS, toque : L0036 substitué par Me Stéphanie

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01142_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Eric Forgeois, représentant la société immobilière Lacroix. Considérant ce qui suit : Sur l'objet du litige : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00474_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Christophe de Saint-Pern, représentant Voies navigables de France, et de Me Gabriel Benesty, représentant la société Lumen technologies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6163b5331669d540ac7bab35

Appel

26 novembre 2009

26 novembre 2009

rendu le 27 janvier 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny - section encadrement - RG n° 02/01337 APPELANT Monsieur [S] [Y] [Adresse 4] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Me Stephen

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301062

Cassation

19 octobre 2017

19 octobre 2017

Boris MM..., 47°/ à Mme Stéphanie NN..., tous deux domiciliés [...]                            , 48°/ à M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_20DA01485_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Marine Ancel, représentant la société Suez RV Nord-Est.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02634_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02785_20230105

Admin. Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA01943_20231221

Admin. Appel

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00111_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Antoine Hivet, représentant la commune de Bolleville.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00394_20220517

Admin. Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Chloé Guilbeau, représentant la SCI Les gîtes des ânes.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01819_20220628

Admin. Appel

28 juin 2022

28 juin 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M. Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Thibault Mercier, représentant M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA01850_20230309

Admin. Appel

9 mars 2023

9 mars 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 30 juillet 2021, et un mémoire, enregistré le 30 juin 2022, la société Auchan Supermarché, représentée par Me Stéphanie Encinas, demande à

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02113_20221006

Admin. Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_22DA00391_20230216

Admin. Appel

16 février 2023

16 février 2023

Stéphane Eustache, premier conseiller, - les conclusions de M.

Source officielle