Chauvin, président, Mme Poinseaux, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Berthomier, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

[P], après débats en l'audience publique du 3 mars 2026 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Vanoni-Thiery, conseillère référendaire rapporteure, Mme Auroy, conseillère doyenne, et Mme

Picot-Demarcq, avocate générale référendaire, après débats en l'audience publique du 21 octobre 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Lion, conseillère référendaire rapporteure, Mme Auroy

X..., épouse A..., domiciliée [...], contre l'arrêt rendu le 16 janvier 2018 par la cour d'appel de Fort-de-France (chambre civile), dans le litige les opposant : 1°/ à M. L...

Chauvin, président, Mme Azar, conseiller référendaire rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président

Fulchiron, conseiller rapporteur, Mme Auroy, conseiller doyen, et Mme Layemar, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités

NANELLY DEMANDERESSE Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 6], représenté par son syndic la société SECRI GESTION [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Aurore FRANCELLE

{ margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:8pt }   FOURTH SECTION DECISION Applications nos. 44427/04 and 22662/06 Stere NACHI and Others against Romania and Ioan Oituz FINICHIU and Elena Aurora

.., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 27 mars 2018, où étaient présentes : Mme Batut, président, Mme Auroy

Sur le rapport de Mme Auroy, conseiller doyen, les observations écrites de la SCP Boulloche, avocat de MM. K... et M... F... O... , de Mmes E..., Q... et U... F... O... , de MM.

CIV. 1 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 septembre 2021 Rejet non spécialement motivé Mme AUROY, conseiller doyen faisant fonction de président

au procureur général ; LA COUR, composée conformément à l'article R. 431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 mai 2018, où étaient présents : Mme Batut, président, Mme Auroy

Gérard X... ; Sur le rapport de Mme Auroy, conseiller, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que les moyens de cassation annexés,

L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin RAJBAUT, Président de chambre Madame Anne-Marie GABER, Conseillère Mme Nathalie AUROY

BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère M.

Le massif du « Pays Fort », à l’ouest du vignoble, nuance cette caractéristique océanique par un effet de foehn.

25/00685 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IE6C O R D O N N A N C E ---------- Le DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, Nous, Yannick BRISQUET, Premier Vice-Président du Tribunal Judiciaire d’ANGERS, assisté de Aurore

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Février 2026, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Aurore