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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURE COLLECTIVE
69b31e59cdc6046d47751921
8 octobre 2025
8 octobre 2025
ancien gérant de la société D3 ENGINEERING est non comparant La composition du Tribunal lors des débats et du délibéré était la suivante : Président : Monsieur GOHIER Juges : Monsieur RAMON, Monsieur BESNARD
Source officielleCh. de la filiation G
6793f504dc35c03afb70faf4
6 janvier 2025
6 janvier 2025
l'audience de la Chambre de la filiation G, tenue en chambre du conseil, du Tribunal judiciaire d'EVRY-COURCOURONNES le 02 Décembre 2024, par : Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente Assesseur : Gilles BESNARD
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007958362
2 avril 1997
2 avril 1997
Bensaoud X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471629.20240429
29 avril 2024
29 avril 2024
Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et Mme Amélie Fort-Besnard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 29 avril 2024.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:451650.20211229
29 décembre 2021
29 décembre 2021
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du sport ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Amélie Fort-Besnard, maître des requêtes,
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496718.20250710
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et Mme Amélie Fort-Besnard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 10 juillet 2025.
Source officielle2ème et 7ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494622.20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Frédéric Gueudar Delahaye, conseillers d'Etat et Mme Amélie Fort-Besnard, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 3 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305003_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les conclusions de M. Willem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000007858295
8 mars 1996
8 mars 1996
Belaïd Y..., demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
6079d35b9ba5988459c5880f
17 février 1998
17 février 1998
X... de son désistement envers la société Bessard ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Batinorest a relevé appel du jugement l'ayant déboutée de sa demande tendant à la constatation de la
Source officielleChambre sociale
64a7b24a3bcaf505db696aea
4 juillet 2023
4 juillet 2023
articles 805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Juin 2023 en audience publique, devant Laurent CALBO, conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté de Jean-François BENARD
Source officielleChambre sociale
64a9001903029105dbedc3bb
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jean-François BENARD, Greffier * * * LA COUR : Vu le jugement mixte rendu par le tribunal paritaire des baux ruraux le 17 décembre 2019'; Vu le jugement rendu par le tribunal
Source officielleciv1
607940e29ba5988459c3f7ea
17 juin 1970
17 juin 1970
CHOURAQUI AVAIT ETE VICTIME EN OCTOBRE 1948, A, LE 29 AVRIL 1964, ETE CONDAMNEE A VERSER A CE DERNIER UNE NOUVELLE INDEMNITE DE 300000 FRANCS, EN RAISON DE L'AGGRAVATION DE SON ETAT ; QUE MAITRE BEYSSADE
Source officiellesoc
613722e3cd58014677402c85
15 mai 1997
15 mai 1997
Sur le moyen unique : Attendu qu'à la suite de l'accident mortel du travail dont a été victime, le 21 août 1990, Claude X..., salarié de la société Manpower, mis à la disposition de la société Bessard
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2201016_20220816
16 août 2022
16 août 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, juge des référés ; - les observations de Me Veauvy, représentant M. et Mme C, qui reprend les conclusions et moyens de
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2005571_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
B A, représenté par Me Bensaid, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des prélèvements sociaux auxquels il a été assujetti au titre des plus-values immobilières réalisées en 2017 à hauteur
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000008122668
6 février 2002
6 février 2002
Belaïd X..., demeurant ... 1, Khemisset 15000 (Maroc) ; M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2406341_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Benzaïd, - les observations de Me Le Marrec, représentant Mme E. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6a225ceccdc6046d4738353c
4 juin 2026
4 juin 2026
[Adresse 1] [Localité 2] ayant pour avocat postulant Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, C2477 et, pour avocats plaidants, Me Valentin BESNARD
Source officielleProcédures collectives
6a0c4f58cdc6046d472f0572
4 mai 2026
4 mai 2026
Marc BESNARD qui en ont délibéré ce même jour en Chambre du Conseil Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier. Le ministère public, absent lors de la comparution, a eu connaissance de la procédure.
Source officiellePage 16 sur 160