DU 22 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Bertrand X...) C/ S.A.R.L.

Par jugement en date du 10 juin 2014, le tribunal de commerce de Paris a condamné solidairement Monsieur [M] [K], Madame [I] [K], Madame [T] [K] et la société 3G à payer à la société Olivier Bertrand Distribution

La responsabilité de la société Menuiserie Bertrand n'est pas discutée en appel et résulte du rapport d'expertise.

, aux frais avancés de cette dernière et pour le compte de qui il appartiendra, - condamner in solidum ABBEY NATIONAL FRANCE et la SOCIETE GENERALE à régler à Monsieur Bertrand Hughes X... la somme de

ajoute que le caractère contraignant pour le producteur SunRice de l'exclusivité dont bénéficiait la société General Import était confirmée par un courriel du bureau d'achat Bertrand Export du 31 juillet

Bertrand coupable des faits qui lui sont reprochés a condamné X... Bertrand à un mois d'emprisonnement avec sursis, à une amende délictuelle de 300 euros.

Bertrand Pierre Joseph X... M. Jean Y... Mme Laurence Anne-Marie Thérèse A... épouse X... C/ Mme Françoise Y... épouse B... Mme Hélène Y... épouse C... Mme Gwénaelle Y... épouse D...

Une négociation s'est engagée avec le Groupe Bertrand, en particulier avec la SAS OB Holdind dont dépend la SARL 78 [...].

d'appel d'Orléans ; remet, en conséquence, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Bourges ; Condamne

Vu les procédures suivantes : Mme A...B...a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner l'Etat à l'indemniser des préjudices ayant résulté pour elle de son absence de relogement.

BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au

représenté par la SCP CHATEAU Bertrand C/ Marie Pierre Z... représentée par la SCP DESSART SOREL DESSART Marc Z...

Bertrand A...sera condamné à lui payer la somme de 2000 € au titre des frais irrépétibles, et sera tenu aux dépens de première instance et d'appel.

Henri, contre l'arrêt de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 13 décembre 1989, qui l'a condamné à 2 amendes de 500 francs pour dommages à un bien mobilier appartenant à

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bertrand ambulances, société à responsabilité limitée, dont le siège

Bertrand X... soit condamné à lui verser 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile et supporte les entiers dépens, - subsidiairement, formant appel incident de ce chef,

et 2013, la condamne au paiement de la somme de 4.500 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, la condamne aux dépens de première instance et d'appel

Bertrand A, demeurant ... ; M.