magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-paul BESSON

magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Caroline GUILLEMAIN, conseillère coordinatrice de la chambre faisant fonction de président, Monsieur Jean-Paul BESSON

JUDICIAIRE DE BOBIGNY Chambre 1/Section 5 Affaire : N° RG 24/00863 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZEJE Minute n°: 24/02055 S.A. 1001 VIES HABITAT Représentant : Maître Marc DESMICHELLE de l’AARPI DESMICHELLE BESSON

SMILE PARIS - MAISON POQUELIN BESSO RENÉ, dont le siège social est sis [Adresse 1] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Laurence RUNYO, Juge, statuant en juge unique assistée de

FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01756 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRWK AFFAIRE : [C] / [F] MINUTE : Copie exécutoire : Me Nelly ABRAHAMIAN la SELARL CHARLOTTE BESSON

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dumont-Besson, dite "SOPAC", dont

en application de l'article R. 921-6 du code de justice administrative, afin de statuer sur la demande enregistrée les 19 juillet 2023 et 17 octobre 2023 de Mme A B, représentée par la Selarl BS2A Bescou

#Bestuur van het Algemeen Ziekenfonds Drenthe-Platteland contro G. Pierik.#Domanda di pronuncia pregiudiziale: Centrale Raad van Beroep - Paesi Bassi.#Cure mediche.#Causa 117/77.

#R.J. de Laat protiv Bestuur van het Landelijk instituut sociale verzekeringen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Arrondissementsrechtbank te Roermond - Nizozemska.#Socijalna sigurnost radnika migranata.

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne BESSON, Présidente Monsieur André TORQUEBIAU, Conseiller, rédacteur Monsieur Michel CABARET,

somme de 120 000 francs, payable au moyen de douze billets à ordre ; qu'en fait, douze lettres de change ont été émises par le "Cabinet Cefso-Gilles" sur la société Sepma, au profit de la société Le Begou

Défendeur : [M] [V] "SOCIETE EN LIQUIDATION" (SAS) [Adresse 2] [S] [E] en sa qualité de Liquidateur amiable de la société [M] [V] 409[Adresse 3] Représentant : Maître Stéphane BESSOU, Avocat au Barreau

. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseillère à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 2 janvier 2023 pour statuer

. ********* Nous, Véronique MASSON-BESSOU, Conseiller à la cour d'appel de Lyon, désignée par ordonnance de madame la première présidente de la cour d'appel de Lyon du 4 juillet 2023 pour statuer

[Localité 4] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

Localité 2] COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

LA DROME COUR D'APPEL DE LYON JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 19 JUILLET 2023 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Véronique MASSON-BESSOU

du code de la consommation ; 2°/ qu'en statuant comme elle l'a fait quand il résulte des propres termes de son arrêt, d'une part, que l'article 19 de chaque contrat de prêt indique le château de Bétous