Jariel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Brouchot, avocat de M.

[I] [G] un taux d'incapacité permanente partielle (IPP) de 67 %, au titre des séquelles “d’un cancer broncho pulmonaire ».

En l’espèce, les avis des deux CRRMP retiennent un lien direct et essentiel entre le travail habituel du salarié et le cancer broncho-pulmonaire primitif présenté.

En l'espèce, le cancer broncho-pulmonaire primitif dont a été atteint [V] [L] est inscrit au tableau des maladies professionnelles n° 30 bis.

D., de Me Brouchot, avocat de sa femme, les conclusions de M.

en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE CORROLLER et les observations de Me BROUCHOT

_ [N] Pourvoi n° : G 22-20.105 Demandeur(s) : Mme [R] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société des Constructeurs et autre Avocat(s) : Me Brouchot

[G] Avocat(s) : Me Brouchot Ordonnance : 61112 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation

: J 23-12.451 Demandeur(s) : la mutuelle Union mutualiste d'initiative santé (UMIS) Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux Défendeur(s) : Mme [I] et autre Avocat(s) : Me Brouchot

Odech Pourvoi n° : Z 25-13.784 Demandeur(s) : la société [Adresse 2] Avocat(s) : la SCP Sevaux et Mathonnet Défendeur(s) : la société Soufflet Vigne Avocat(s) : Me Brouchot

CLEON MARTIN BROICHOT AUDITEURS ET ASSOCIES S.C.I. IENA C/ [V] [O] SARL CRETIN S.A. AXA FRANCE IARD AREAS DOMMAGES S.A.S.U. ATLANTIC CLIMATISATION ET VENTILATION [Z] [M] S.A.R.L.

#ECSC - Action for a declaration of nullity brought by undertakings not subject to the Treaty.#Case 74/81.

BROUCHOT ET BOULLOCHE. A RAPPROCHER : 24 MARS 1958, BULL. 1958, II, N° 232, P. 155.

[Y] Avocat(s) : Me Brouchot Défendeur(s) : Mme [K] et autres Avocat(s) : la SAS Buk Lament-Robillot Ordonnance : 50382 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar

[Z] Avocat(s) : Me Brouchot Défendeur(s) : Mme [N] et autres Ordonnance : 51243 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le

D... distingue, en ce qui concerne les bronchites chroniques, d’une part les bronchites simples, sans anomalie de la fonction respiratoire, pour lesquelles le taux d’invalidité peut être fixé entre 5 et

Arsène X..., ingénieur en chef des études techniques de l'armement, élisant domicile chez Me Brouchot, avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, ... ; M.

François Vareille, chargé des fonctions de Maître des Requêtes ; - les observations Me Brouchot, avocat de M.

Jean-Claude Hassan, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Foussard, avocat de l'OFFICE FRANÇAIS DE PROTECTION DES REFUGIES ET APATRIDES et de Me Brouchot, avocat de M. et Mme David A, - les conclusions

Richard de la Tour, avocat général, Mme Lavigne, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Brouchot, avocat du centre communal d'action sociale de [Localité 1], de la SCP Boutet-Hourdeaux