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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb6cbd3db21cbdd8d70b
14 décembre 2010
Le Chauffage.
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CHAMBRE 8 SECTION 4
65aa25c2a34ad100085819e5
18 janvier 2024
d'entrée font apparaître que l'évier en cause était neuf.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C310426
23 novembre 2017
Nous tenons à vous signaler la forte présence de sable dans le réseau d'eau chaude et de chauffage constaté suite à une purge partielle.
1ère Chambre
69f19c57cdc6046d47ee0ffc
28 avril 2026
[G] justifiait de factures s'agissant des travaux de couverture de charpente ainsi que les travaux de chauffage et de sanitaires.
3ème chambre A
69fc2570cdc6046d47e2122d
30 avril 2026
Le 16 décembre 2019, la société Font TP Martinaud s'est rendue dans les locaux de la société Remoly pour enlever l'unité de chaulage et la transporter sur le lieu où elle comptait l'exploiter.
Chambre 3 ctx protection
69d55ffbcdc6046d47712304
3 avril 2026
Elle soutient que le logement ne disposait pas d'équipement de chauffage et de production d'eau chaude, de réseau et branchements d'électricité et de gaz conformes.
4ème Chambre
5fde123bd92e56b08dc0c374
5 juillet 2018
en ce qu'ils portent atteinte à la sécurité des occupants par le refoulement des fumées ; la création d'une cheminée comportant un conduit maçonné, un système de ventilation et de production d'air chaud
6253c940bd3db21cbdd87b8b
25 octobre 2005
Albert et la Cie MAAF Assurance devant le Tribunal d'Instance de HAGUENAU aux fins d'obtenir la réparation des installations sanitaires et de chauffage central posées par la SARL Z...
6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2308678_20251106
6 novembre 2025
courante : 4 mètres carrés ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 mètres carrés ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 mètres carrés ; Installation sanitaire (éviers
68008c86ecbbb650faffb063
15 avril 2025
plus qu'aucun modificatif ne mentionne que des lots ne sont plus raccordés au chauffage.
Référés JCP
67fea1377a459da3dcde9e37
7 avril 2025
, à la non-conformité des portes et au dysfonctionnement de l’évacuation des eaux usées dans les sanitaires et l’évier de la cuisine.
6253ca81bd3db21cbdd8b36e
28 février 2008
de la devanture sauf autorisation écrite du bailleur ; ne pas installer de tente mobile devant le magasin sauf autorisation écrite du bailleur ; laisser le libre accès à la cave après avoir démonté l'évier
Juge unique 7
DTA_2203071_20240718
18 juillet 2024
Elle disposait de deux wc, de deux baignoires, d'un lavabo et était équipée d'un chauffage. Elle était construite en pierre et sa toiture était constituée de tuiles.
Juge unique 4
DTA_2107758_20240319
19 mars 2024
conformément au barème suivant : Eau courante : 4 m² ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 m² ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 m² ; Installation sanitaire (éviers
1ère chambre civile A
66adc814d17229e482eea6f2
1 août 2024
[Z] occupait le rez-de-chaussée.
3ème Chambre Commerciale
67061e66fde28ee42071142e
8 octobre 2024
[X], dirigeant de la société [H] [X] plomberie chauffage depuis 2005, se qualifie en tant que 'commercial dirigeant'.
comm
6079d3f19ba5988459c59e1b
2 juin 2004
la perte a eu pour cause des circonstances que le transporteur ne pouvait pas éviter et aux conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'une cargaison de chaussures
REFERE
68e5835f0e2901d10fa5c6bc
7 octobre 2025
Le chauffage de cette maison est un chauffage au sol assuré ainsi que la production d'eau chaude par une pompe à chaleur air/eau de marque Atlantic.
0P12 Aud. civile prox 3
68f28ac1e97b8c1829958023
14 octobre 2024
Dans le coin cuisine, meuble situé au-dessous de l’évier, en mauvais état. Dans le couloir, les portes du placard sont manquantes.
Chambre Civile
69842e51cdc6046d47f8c055
12 janvier 2026
Elle intègre, au titre de la partie des ressources nécessaires aux dépenses courantes, le montant des dépenses de logement, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’eau, de nourriture et de scolarité, de