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1 669 résultats pour « CHAUSSADE Eve »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb6cbd3db21cbdd8d70b

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

Le Chauffage.

Source officielle
CA

Page 16 sur 84

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CHAMBRE 8 SECTION 4

65aa25c2a34ad100085819e5

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

d'entrée font apparaître que l'évier en cause était neuf.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310426

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Nous tenons à vous signaler la forte présence de sable dans le réseau d'eau chaude et de chauffage constaté suite à une purge partielle.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f19c57cdc6046d47ee0ffc

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

[G] justifiait de factures s'agissant des travaux de couverture de charpente ainsi que les travaux de chauffage et de sanitaires.

Source officielle
CA

3ème chambre A

69fc2570cdc6046d47e2122d

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

Le 16 décembre 2019, la société Font TP Martinaud s'est rendue dans les locaux de la société Remoly pour enlever l'unité de chaulage et la transporter sur le lieu où elle comptait l'exploiter.

Source officielle
TJ

Chambre 3 ctx protection

69d55ffbcdc6046d47712304

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

Elle soutient que le logement ne disposait pas d'équipement de chauffage et de production d'eau chaude, de réseau et branchements d'électricité et de gaz conformes.

Source officielle
CA

4ème Chambre

5fde123bd92e56b08dc0c374

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

en ce qu'ils portent atteinte à la sécurité des occupants par le refoulement des fumées ; la création d'une cheminée comportant un conduit maçonné, un système de ventilation et de production d'air chaud

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c940bd3db21cbdd87b8b

Appel

25 octobre 2005

25 octobre 2005

Albert et la Cie MAAF Assurance devant le Tribunal d'Instance de HAGUENAU aux fins d'obtenir la réparation des installations sanitaires et de chauffage central posées par la SARL Z...

Source officielle
TA

6e Ch Magistrat statuant seul

DTA_2308678_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

courante : 4 mètres carrés ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 mètres carrés ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 mètres carrés ; Installation sanitaire (éviers

Source officielle
CA

1ère Chambre

68008c86ecbbb650faffb063

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

plus qu'aucun modificatif ne mentionne que des lots ne sont plus raccordés au chauffage.

Source officielle
TJ

Référés JCP

67fea1377a459da3dcde9e37

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

, à la non-conformité des portes et au dysfonctionnement de l’évacuation des eaux usées dans les sanitaires et l’évier de la cuisine.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b36e

Appel

28 février 2008

28 février 2008

de la devanture sauf autorisation écrite du bailleur ; ne pas installer de tente mobile devant le magasin sauf autorisation écrite du bailleur ; laisser le libre accès à la cave après avoir démonté l'évier

Source officielle
TA

Juge unique 7

DTA_2203071_20240718

Administratif

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Elle disposait de deux wc, de deux baignoires, d'un lavabo et était équipée d'un chauffage. Elle était construite en pierre et sa toiture était constituée de tuiles.

Source officielle
TA

Juge unique 4

DTA_2107758_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

conformément au barème suivant : Eau courante : 4 m² ; Gaz (en cas d'installation fixe) : 2 m² ; Electricité (par installation quelle que soit l'utilisation du courant) : 2 m² ; Installation sanitaire (éviers

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

66adc814d17229e482eea6f2

Appel

1 août 2024

1 août 2024

[Z] occupait le rez-de-chaussée.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

67061e66fde28ee42071142e

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

[X], dirigeant de la société [H] [X] plomberie chauffage depuis 2005, se qualifie en tant que 'commercial dirigeant'.

Source officielle
CC

comm

6079d3f19ba5988459c59e1b

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

la perte a eu pour cause des circonstances que le transporteur ne pouvait pas éviter et aux conséquences desquelles il ne pouvait pas obvier ; Attendu, selon l'arrêt déféré, qu'une cargaison de chaussures

Source officielle
TJ

REFERE

68e5835f0e2901d10fa5c6bc

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Le chauffage de cette maison est un chauffage au sol assuré ainsi que la production d'eau chaude par une pompe à chaleur air/eau de marque Atlantic.

Source officielle
TJ

0P12 Aud. civile prox 3

68f28ac1e97b8c1829958023

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Dans le coin cuisine, meuble situé au-dessous de l’évier, en mauvais état. Dans le couloir, les portes du placard sont manquantes.

Source officielle
TJ

Chambre Civile

69842e51cdc6046d47f8c055

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Elle intègre, au titre de la partie des ressources nécessaires aux dépenses courantes, le montant des dépenses de logement, d’électricité, de gaz, de chauffage, d’eau, de nourriture et de scolarité, de

Source officielle