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348 résultats pour « CHENARD Louis SAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2-1

—

commune de Noisy-le-Grand, situé au parc des Oiseaux, rue de l'Ile, 93160 Noisy-le-Grand, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 39; - du 25 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Sevran, situé au parc Louis-Armand

Article Annexe

—

56150 Noyalo. 56153 Péaule. 56157 Plaudren. 56158 Plescop. 56159 Pleucadeuc. 56162 Ploemeur. 56164 Ploeren. 56166 Plouay. 56169 Plouhinec. 56171 Pluherlin. 56172 Plumelec. 56179 Pont-Scorff. 56181 Port-Louis

LEGIARTI000029523754

—

Laxou (54) A 31 N 333 Dombasle-sur-Meurthe (54) A 330 Ludres (54) A 33 N 57 Flavigny-sur-Moselle (54) A 35 Scheibenhard (67) N 363 A 4 Vendenheim (67) A 35 Bergheim (68) N 83 A 4 Schiltigheim (67) A 35 Houssen (68) N 83 Extrémité A 35 Saint-Louis

Article ANNEXE I

—

219400181 018 CHARENTON-LE-PONT 0 -782 885 782 885 782 885 219400652 065 RUNGIS 46 656 -155 112 155 112 108 456 101 219711066 106 BOUILLANTE 118 499 506 448 0 118 499 219711074 107 CAPESTERRE BELLE EAU 226 543 347 125 0 226 543 219711264 126 SAINT LOUIS

Article Annexe I

—

Toute communication éventuelle entre le local et le magasin se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60, munis d'un ferme-porte, soit par une porte EI (1) 120.

Article Annexe 150-1.VII

—

Sas à air défectueux. 5. Vannes à fermeture rapide manquantes ou défectueuses. 6. Vannes de sécurité manquantes ou défectueuses. 7. Installations électriques dépourvues de sécurités intrinsèques ou non conformes aux prescriptions du code. 8.

Article Annexe I

—

Toute communication éventuelle entre le local et l'entrepôt se fait soit par un sas équipé de deux blocs-portes E 60 C, soit par une porte EI2 120 C et de classe de durabilité C2. 2. 3.

LEGIARTI000042970238

—

1 FLERS-DE-L'ORNE 1 62-PAS-DE-CALAIS MARLES-LES-MINES 1 NOEUX-LES-MINES 1 AUCHEL 1 BERCK-SUR-MER 1 LE TOUQUET 1 63-PUY-DE-DOME COURNON D'AUVERGNE 1 RIOM 1 65-HAUTES-PYRENEES LOURDES 1 67-BAS-RHIN SELESTAT 1 68-HAUT-RHIN SAINT-LOUIS

LEGIARTI000042970211

—

ORNE ARGENTAN 1 FLERS-DE-L'ORNE 1 62 - PAS-DE-CALAIS MARLES-LES-MINES 1 NOEUX-LES-MINES 1 AUCHEL 1 BERCK-SUR-MER 1 LE TOUQUET 1 63 - PUY-DE-DOME RIOM 1 65 - HAUTES-PYRENEES LOURDES 1 67 - BAS-RHIN SELESTAT 1 68 - HAUT-RHIN SAINT-LOUIS

LEGIARTI000042970256

—

FLERS-DE-L'ORNE 1 62 - PAS-DE-CALAIS MARLES-LES-MINES 1 NOEUX-LES-MINES 1 AUCHEL 1 BERCK-SUR-MER 1 LE TOUQUET 1 63 - PUY-DE-DOME COURNON D'AUVERGNE 1 RIOM 1 65 - HAUTES-PYRENEES LOURDES 1 67 - BAS-RHIN SELESTAT 1 68 - HAUT-RHIN SAINT-LOUIS

LEGIARTI000024244840

—

Les locaux suivants sont isolés par des murs de degré coupe-feu deux heures (REI 120 ou El 120) et par des portes de degré coupe-feu une heure (EI 60) : Un détecteur de fumées est installé dans le sas d'entrée des cellules disciplinaires.

Article Annexe A

—

A l'entrée du couvoir, le sas d'entrée représente une barrière sanitaire destinée à protéger le couvoir contre le facteur de risque humain. Il comporte une séparation physique entre la zone extérieure et la zone intérieure.

Article 2-3

—

le site du centre de hautes performances sportives du Val-d'Oise ATHLETICA, placé sous la responsabilité du centre ATHLETICA, situé 64, rue des Bouquinvilles, 95600 Eaubonne, dans le périmètre délimité au nord, par la rue des Bouquinvilles, la rue Louis-Fievet

Article 1

—

II Responsable des achats. 312 t 5 ans SAS CDAF formation conseil. II Responsable des achats et des approvisionnements. 312 t 5 ans CCI de l'Eure. - Ecole supérieure / CCI de Rochefort-sur-Mer et de Saintonge.

Article Annexe

—

Aix-en-Provence, Arles, Berre-l’Etang, Châteauneuf-lès-Martigues, Fos-sur- Mer, Gignac-la-Nerthe, Istres, Marignane, Martigues, Miramas, Pélissanne, Port-de-Bouc, Port-Saint-Louis-du-Rhône, Saint-Chamas, Saint-Martin-de-Crau, Saint-Mitre-les-Remparts,

Article 233-1.02

—

Dans le cas d'un sous-marin à capacité(s) hyperbare(s), font partie de la coque résistante les parois des compartiments hyperbares habités, occupés de façon permanente ou temporaire en cours de mission, et des sas qui y sont associés. 2.27. demandeur

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 90 > 64

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

par la loi la loi n° 2010-383 du 16 avril 2010, entré en vigueur le 1er septembre 2010 et publié par le décret n° 2010-1114 du 22 septembre 2010 ; b) Accord visant à faciliter la circulation des ressortissants mauriciens à La Réunion, signé à Port-Louis

LEGIARTI000051283049

—

LPA64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK THP64100BAYONNERREORGANISATION 1ER RPIMA20212023ARMEE DE TERRE1ER REGIMENT DE PARACHUTISTES D'INFANTERIE DE MARINESTICK PAT SAS

Article 1

—

sécurité 344t 3 ans CREDER, Centre de recherche et d'études pour le développement économique et social régional-MACC1 V Gardien d'immeubles 344t 3 ans OGEC - AREP Saint-Pierre Fourmies IV Artisan boulanger 221 5 ans BANETTE SAS

Article Annexe I

—

Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas Automotive), puis Lucas système de freinage (division de lucas France Sa/groupe Lucas Varity), puis Lucas systèmes de freinage SAs

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