balnéaire et Fermière du casino municipal de Cannes (FCMC), à la société Compagnie immobilière Phoenix (CIP), dirigée par Jean-Marc A..., qui, en contrepartie, a promis de vendre la totalité du capital

d'avoir annulé les désignations de ces derniers en qualités respectives de délégués syndicaux des navires : Casanova, Bonaparte, Méditerranée, Corse, Liamone, Aliso, Asco, Paoli, Orba, Monte d'Oro, Monte Canto

le moyen, que l'autorité de la chose jugée s'attache au dispositif des décisions judiciaires devenues définitives, qu'en l'espèce, par un jugement du 19 novembre 2010, le conseil de prud'hommes de Cannes

, devenue United European Bank-Monaco, aux droits de laquelle vient la BNP private bank Monaco (la banque), a exercé des poursuites de saisie immobilière à l'encontre de la société en nom collectif Cannes

elle révoquait à cette date, tous les testaments antérieurs ; qu'aucun legs n'apparaît avoir été fait en faveur des parties civiles ou de toute autre personne morale ou physique, tel l'Institut du Cancer

leur compatibilité avec les travaux envisagés par le maître de l'ouvrage ; qu'en retenant la responsabilité de la société Alkar à raison du desserrage d'un boulon de bardage installé par la société Cance

Y..., engagé le 1er septembre 1979 par la société Caro comme ingénieur commercial, position cadre, par contrat régi par la convention nationale des bureaux d'études techniques, cabinets d'ingénieurs-conseils

(Aix-en-Provence, 10 avril 2001) d'avoir déclaré irrecevable, en application de la règle de l'unicité de l'instance, l'action exercée à l'encontre de son employeur, la société fermière du casino de Cannes

méconnaissant ces données précises, la cour d'appel n'a pas donné de base légale à sa décision au regard des articles L. 321-1 et suivants du Code du travail ; 4 ) que le conseil de prud'hommes de Cahors

CAN, plus aucun contact ni aucune décision, la Y... CAN ne souhaitant avoir comme interlocuteur que B... .

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 25 avril 2002), que, par acte sous seing privé des 1er avril et 6 septembre 1988, la société civile immobilière Hôtel des Relais Bleus de Cannes

attaqué (Besançon, 24 septembre 2004), que Daniel X..., salarié de la société Alstom Power Turbomachines (la société) de 1955 à 1997 en qualité de bobineur, est décédé le 12 octobre 1999 des suites d'un cancer

S'agissant du préjudice moral, la victime était âgé de 76 ans lorsqu'il a appris qu'il était atteint d'un cancer des voies urinaires.

'l, je te confirme que Can'l souhaite prendre en charge la surfacturation des clients Can'l impactés.

    The expropriated area was later integrated into planning framework for Tres Cantos through a series of successive plans.

fruits, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], anciennement société civile d'exploitation agricole Candé fruits, prise en la personne de M.

1991 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 20 mai 2005), que les époux X... s'étant, par acte notarié du 11 janvier 1991, rendus caution du remboursement d'un prêt consenti à la SNC Cannes

relative à des pratiques mises en œuvre par EDF-GDF services Cannes dans le cadre du réseau Climsure

relative à des pratiques de la société des Pompes funèbres du Sud-Est (Roblot) à Cannes et dans les communes limitrophes

du fusil à hauteur du crâne de Yendi je me suis emparé du canon dans le but non pas de lui arracher l'arme mais de diriger le canon vers une autre direction.