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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème CHAMBRE CIVILE
65a6d34947251e2b2423450b
16 janvier 2024
16 janvier 2024
PHILAE, S.C.I.
Source officielleChambre commerciale
6901af3f748a422ad953c9d3
27 octobre 2025
27 octobre 2025
Sur la demande de la SARL Philippe JARCET La SARL Philippe JARCET Architecte demande à la cour de considérer que le tribunal mixte de commerce de Nouméa est incompétent pour connaître du litige qui
Source officielle1re chambre sociale
6363684837e31b7f744449ac
2 novembre 2022
2 novembre 2022
Registre de Commerce et des Sociétés de RODEZ sous le numéro 384 720 561), prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié au siège sociale : [Adresse 3] Représentée par Me Philippe
Source officielle1ère Chambre
63d37af7d1bc2605de4b4c5b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[C] [P] Représenté par Me Caroline MEYER, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT M.
Source officielleDROIT COMMUN
67005c35c34eb4cc857ff151
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Portalis DB3J-W-B7I-GMVU AFFAIRE : [F] [W] C/ [Y] [I] 70E TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POITIERS 1ère Chambre civile - Procédure orale DÉSISTEMENT COMPOSITION DU TRIBUNAL PRESIDENT : Madame BILLAULT Caroline
Source officielleChambre civile 1-2
669a01b7bf9da27f384b0f04
16 juillet 2024
16 juillet 2024
jouissance Décision attaquée : n° 21/001740 rendue par le Tribunal de proximité d'ASNIERES SUR SEINE le 26 Octobre 2023 Appelante : Etablissement Public HAUTS DE SEINE HABITAT OPH, représentant : Me Caroline
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR50595
8 juin 2023
8 juin 2023
_____ [W] Pourvoi n° : B 22-19.202 Demandeur(s) : Mme [N] et autres Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : Mme [R] et autre Avocat(s) : la SCP Jean-Philippe
Source officielle1re chambre sociale
635a21a3c549ea05a7cd2cb0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Florence FERRANET
Source officielleChambre 1-11 référés
63bd0ec00ab73d7c90739e1e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2a12cdc6046d47c3583d
14 avril 2025
14 avril 2025
Sté CLUB INTERNATIONAL DES AMIS DU VIN ET DE LA GASTRONOMIE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab35facdc6046d47c415a5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
de rôle : 2025002721 JUGEMENT DU 07 juillet 2025 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la Sàrl [C] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab3fb5cdc6046d47c4a930
19 janvier 2026
19 janvier 2026
de rôle : 2025004824 JUGEMENT DU 19 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIOUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la BAT SOL Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab4039cdc6046d47c4b10f
19 janvier 2026
19 janvier 2026
rôle : 2025004862 JUGEMENT DU 19 janvier 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la AGK TRANSPORT Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe
Source officielleChambre 1-2
67ef71608d5c08d4a262e5b8
3 avril 2025
3 avril 2025
[M] [X] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Lucie LEROUX Me Philippe DE GOLBERY Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue
Source officielleciv3
61372325cd58014677406034
17 mars 1999
17 mars 1999
Philippe X..., demeurant ..., 8 / de Mlle Sophie X..., 9 / de Mlle Véronique X..., demeurant toutes deux ..., 10 / de M. Jacques X..., 11 / de Mme Micheline D...
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd90557
21 mars 2013
21 mars 2013
né le 8 Avril 1953 à NARBONNE (11100) de nationalité française ... ... 11100 NARBONNE représenté par la SCP Philippe SENMARTIN et associés, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Andrée Y
Source officielleCour d'Appel
6253cca9bd3db21cbdd90d9d
28 novembre 2013
28 novembre 2013
... 34990 JUVIGNAC représenté par Me Michel SOLLIER de la SCP SOLLIER-CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIME : Monsieur Dominique Y... ... 34790 GRABELS représenté par Me Philippe
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab2747cdc6046d47c32d81
14 avril 2025
14 avril 2025
DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE la Sté OLISCA RENOVATION Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Philippe
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6719e50c5857dd64cbdaa646
23 octobre 2024
23 octobre 2024
BLONDE, avocat au barreau de PARIS, toque : C0165 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Octobre 2024, en chambre du conseil, devant Madame Caroline BIANCONI-DULIN, Conseillère
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000019802194
14 novembre 2008
14 novembre 2008
Philippe Barbat, Auditeur, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SCI BERCY-VILLAGE, - les conclusions de M.
Source officiellePage 16 sur 144