CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

664 résultats pour « Christophe BARTHELEMY Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre civile

64379d8e9477fe04f5cc6363

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

société POZZO IMMOBILIER Pris en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN C/ Monsieur [X] [K] assisté de Me Guillaume BARTHELEMY

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022155469

Admin. suprême

14 avril 2010

14 avril 2010

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme B et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du conseil national de l'ordre des médecins

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027362527

Admin. suprême

26 avril 2013

26 avril 2013

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la commune des Gonds, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027362530

Admin. suprême

26 avril 2013

26 avril 2013

Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la commune de Thénac, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

68ed3f650da7cb996dc8e68e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CLIMATIQUE SA GENERALI IARD SASU APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION LLOYD’S INSURANCE COMPANY [I] [J] SARL GERFA SUD OUEST SARL ARCHITECTURE & PAYSAGE Grosse délivrée le à Me Delphine BARTHELEMY

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007969937

Admin. suprême

21 février 1997

21 février 1997

Vincent Y..., Christophe X..., M. Jean-Michel Z..., M.

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008205497

Admin. suprême

5 novembre 2003

5 novembre 2003

Christophe Y demeurant au ... ; M.

Source officielle
CC

civ1

613723cacd5801467740e29e

Cassation

16 octobre 2001

16 octobre 2001

Christophe Z..., demeurant Villeneuve l'Abbé, 63720 Enezat, 2 / de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

669a01afbf9da27f384b0e98

Appel

18 juillet 2024

18 juillet 2024

17 janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00002 ENTRE Association LE HANDBALL [Localité 4] AUVERGNE METROPOLE 63 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008214261

Admin. suprême

11 avril 2005

11 avril 2005

Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de l'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ODONTOLOGIE LIBERALE, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème SSJS

CETAT:CETATEXT000028885139

Admin. suprême

11 avril 2014

11 avril 2014

Christophe Eoche-Duval, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ3

61372240cd580146773fb745

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Christophe A... demeurant résidence des Trois Bouquets, ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 5 / Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... (Dordogne), 6 / Mme Colette G... épouse de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007758528

Admin. suprême

20 juillet 1990

20 juillet 1990

tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 22 janvier 1985 par laquelle le commissaire de la République de la Gironde a accordé à la société anonyme Saint-Christoly

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008134430

Admin. suprême

28 avril 2003

28 avril 2003

Christophe X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92962

Appel

29 octobre 2015

29 octobre 2015

Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Maître Yann

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bc1

Appel

5 mai 2017

5 mai 2017

Christophe DECAIX M. Gilles a été entendu en son rapport.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e9a85ecdc6046d473759ae

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

APPELANT ET S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024062937

Admin. suprême

16 mai 2011

16 mai 2011

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M.

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024736697

Admin. suprême

26 octobre 2011

26 octobre 2011

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat du MEDECIN-CONSEIL CHEF DE SERVICE DE L'ECHELON LOCAL DE MARSEILLE, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024942947

Admin. suprême

5 décembre 2011

5 décembre 2011

Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 16 sur 34

← PrécédentSuivant →