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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre civile
64379d8e9477fe04f5cc6363
12 avril 2023
société POZZO IMMOBILIER Pris en la personne de son représentant légal représentée et assistée de Me Etienne HELLOT, avocat au barreau de CAEN C/ Monsieur [X] [K] assisté de Me Guillaume BARTHELEMY
4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022155469
14 avril 2010
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de Mme B et de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du conseil national de l'ordre des médecins
3ème et 8ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000027362527
26 avril 2013
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la commune des Gonds, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur
CETAT:CETATEXT000027362530
Christophe Pourreau, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat de la commune de Thénac, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur
7ème CHAMBRE CIVILE
68ed3f650da7cb996dc8e68e
9 octobre 2025
CLIMATIQUE SA GENERALI IARD SASU APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION LLOYD’S INSURANCE COMPANY [I] [J] SARL GERFA SUD OUEST SARL ARCHITECTURE & PAYSAGE Grosse délivrée le à Me Delphine BARTHELEMY
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007969937
21 février 1997
Vincent Y..., Christophe X..., M. Jean-Michel Z..., M.
4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008205497
5 novembre 2003
Christophe Y demeurant au ... ; M.
civ1
613723cacd5801467740e29e
16 octobre 2001
Christophe Z..., demeurant Villeneuve l'Abbé, 63720 Enezat, 2 / de M.
Chambre Sociale
669a01afbf9da27f384b0e98
18 juillet 2024
17 janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00002 ENTRE Association LE HANDBALL [Localité 4] AUVERGNE METROPOLE 63 [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY
1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008214261
11 avril 2005
Sébastien Veil, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat de l'ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ODONTOLOGIE LIBERALE, - les conclusions de M.
4ème SSJS
CETAT:CETATEXT000028885139
11 avril 2014
Christophe Eoche-Duval, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
civ3
61372240cd580146773fb745
30 novembre 1994
Christophe A... demeurant résidence des Trois Bouquets, ... à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), 5 / Mme Marie-Thérèse A..., demeurant ... (Dordogne), 6 / Mme Colette G... épouse de M.
5 SS
CETAT:CETATEXT000007758528
20 juillet 1990
tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 22 janvier 1985 par laquelle le commissaire de la République de la Gironde a accordé à la société anonyme Saint-Christoly
CETAT:CETATEXT000008134430
28 avril 2003
Christophe X, demeurant ... ; M.
Cour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92962
29 octobre 2015
Représenté par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représenté par Me Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 Maître Yann
6253cd94bd3db21cbdd93bc1
5 mai 2017
Christophe DECAIX M. Gilles a été entendu en son rapport.
69e9a85ecdc6046d473759ae
21 avril 2026
APPELANT ET S.A.S. [1] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Patrick PUSO de la SELAS BARTHELEMY
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024062937
16 mai 2011
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M.
CETAT:CETATEXT000024736697
26 octobre 2011
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de Me Foussard, avocat du MEDECIN-CONSEIL CHEF DE SERVICE DE L'ECHELON LOCAL DE MARSEILLE, de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat
CETAT:CETATEXT000024942947
5 décembre 2011
Christophe Eoche-Duval, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Barthélemy, Matuchansky, Vexliard, avocat du Conseil national de l'ordre des médecins, - les conclusions de M.
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