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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2203685_20230522
22 mai 2023
22 mai 2023
Christophe Michel, - et les conclusions de M. Laurent Guth, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.M.
Source officiellesoc
61372394cd5801467740ba27
11 octobre 2000
11 octobre 2000
Christophe YO..., demeurant ..., appartement 3018, 72100 Le Mans, 67 / de M. Christophe YE..., demeurant 12, rue du Bois Marshain, 72700 Allonnes, 68 / de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10493
29 novembre 2017
29 novembre 2017
..., épouse Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2016 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Christophe
Source officielle10eme Chambre
DTA_2303575_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
Article 2 : Mme B versera à la société Saint Christophe la somme de 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209225_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
Les travaux du lot 2 " gros œuvre " ont été confiés à la société MC Bat, ceux du lot 3 " charpente bois - ossature bois - bardage " à la société Etablissements Godard, ceux du lot 6 " Menuiseries intérieures
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286b
15 octobre 2015
15 octobre 2015
.-87110 SOLIGNAC représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Pulchérie QUINTON, avocat au barreau de PARIS Monsieur Henri X...
Source officiellecr
613725a0cd5801467741f55a
26 mars 1998
26 mars 1998
Christophe, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 13 mai 1997, qui, dans les poursuites exercées contre lui du chef d'escroquerie, a déclaré son appel irrecevable ; Vu
Source officielleChambre des Urgences
6285e1496a1876057df5d3ea
18 mai 2022
18 mai 2022
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Jean christophe SILVA ARRÊT du 18 MAI 2022 n° : 192/22 RG 21/02983 n° Portalis DBVN-V-B7F-GPBS DÉCISION
Source officiellechambre 1-2
69cffa10cdc6046d47030d7d
15 avril 2025
15 avril 2025
Christophe Couturier, M. Jean-Baptiste Galland et M. Paul-André Soreau, juges, assistés de Mme Luci Furtado Borges, greffier. La minute du jugement est signée par : M.
Source officiellecr
édure suiviec/Bruno Z
6137260fcd58014677422a9e
7 décembre 1999
7 décembre 1999
quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller RUYSSEN, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, et de la société civile professionnelle BORE
Source officielleCour d'Appel
6253cb72bd3db21cbdd8d7e2
17 février 2011
17 février 2011
/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 01139 Jugement (No 09/ 777) rendu le 15 Décembre 2009 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : HA/ IM APPELANT Monsieur Christophe
Source officielleChambre 2-5
6a0f07c1cdc6046d4770b443
16 avril 2026
16 avril 2026
MOYENS Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que : * la SAS LCEET BOIS ENERGIE n'emploie aucun salarié.
Source officielle4ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000019831954
26 novembre 2008
26 novembre 2008
Dominique U, demeurant 10, Le Bois Renard à Malville (44260), M. Dominique D, demeurant ..., M. Patrick AF, demeurant ..., M. Frédéric X, demeurant 7, rue la Source la Touche à Malville (44260), M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94378
14 décembre 2018
14 décembre 2018
Christophe F... sous l'enseigne EFADI demeurant [...]
Source officielleCour d'Appel
6253cce0bd3db21cbdd91934
8 juillet 2014
8 juillet 2014
Christophe X..., M. Yves Z... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb79bd3db21cbdd8d97d
14 mars 2011
14 mars 2011
Christophe Stéphane Paul X... C/ Mme Isabelle Anne Odile Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9032e
4 mars 2013
4 mars 2013
Christophe X... C/ Mme Cécile Y...
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
5fdd2b7cb085fa94a7939f72
4 octobre 2018
4 octobre 2018
Christophe X..., Mme Valérie X... et M.
Source officielleJEUDI
69a28360cdc6046d4700e2b8
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Greffier d'audience : Madame LEROY Sandrine Ministère Public : Madame Marlene BORDE La minute du présent jugement est signée par Monsieur Christophe COLINET Président et Madame LEROY Sandrine ATTENDU
Source officiellecr
61372694cd58014677426b9b
28 juin 2005
28 juin 2005
deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PALISSE, et les observations de la société civile professionnelle MONOD et COLIN et de la société civile professionnelle BORE
Source officiellePage 16 sur 371