l'intéressé ne pouvait être regardé comme poursuivant effectivement des études dès lors que sa formation au sein du diplôme inter-universitaire (DIU) " Santé " parcours " Droit médical " de l'Université Claude

investigateurs aux essais cliniques " au titre de l'année universitaire 2020-2021 et, après avoir validé ce diplôme, il s'est inscrit, en 2021-2022, en DU " phamarcie clinique et oncologique " à l'université Claude

Mme B D, représentés par Me C, avocate, demandent au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Hauts-de-Seine, en date du 16 août 2021, déclarant insalubre remédiable le pavillon situé 41 rue Claude

FARINA Bernard, M. MANGOT Hervé, Assesseurs. Prononcée le 28 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe. Minute signée par M.

Claude BERNARD, M. Bernard PHILIPPONNEAU, Assesseurs. Prononcée le 9 Avril 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

titre libéral, le remboursement de prestations indues correspondant à des soins donnés à des patients du 1er juillet 1996 au 7 février 1997, dans le centre de balnéothérapie exploité par la société Claude

Jean-Claude Bernard Y..., demeurant ..., M. Joseph Raymond G... VALENTIN, demeurant à Sainte-Suzanne (97441), 128 chemin commune Carron, M. Ellie Gérald X..., demeurant ..., M.

Claude BERNARD, Assesseurs. Prononcée le 7 Janvier 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

LEVALLOIS PERRET Représenté par : Me Jean-Philippe BENISSAN (avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D257) AGS CGEA ILE DE FRANCE 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS PERRET Représenté par : Me Claude

[E] [T] un logement sis 1 allée Claude Bernard (2ème étage - porte 434) - 93440 Dugny, moyennant un loyer mensuel de 413,25 euros, hors charges.

Société BNP PARIBAS Etablissement public DRFIP IDF ET PARIS DEMANDEURS Monsieur [J] [G] APP 30 ETG 4 12 RUE DURANTI 75011 PARIS non comparant Etablissement public PARIS HABITAT - OPH 21 bis rue Claude

Mme B a également présenté dans les suites de l'intervention chirurgicale un syndrome de Claude Bernard-Horner.

Claude Bernard et la commune de Villefranche sur Saône pour l'utilisation des équipements sportifs municipaux contigus au lycée était aux termes de son article 7 valable pour l'année 1971-1972 et tacitement

Par deux mémoires en intervention volontaire en défense enregistrés les 12 et 29 septembre 2023, le syndicat CGT de l'hôpital Bichat Claude Bernard, le syndicat CGT de l'hôpital Beaujon, l'Union syndicale

Jean-Claude et Bernard Z..., les conclusions de M.

déclaration d'appel en date du 24 Mai 2006, à : LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis 50, rue Claude

X a produit un certificat médical en date du 11 août 2003 d'un médecin du service des maladies infectieuses de l'hôpital Bichat-Claude-Bernard à Paris attestant qu'il est atteint d'une maladie qui nécessite

est mal dirigée et ne pourra qu'être rejetée, les intéressés devant s'adresser au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, dont le siège social est à La Rochette (Seine-et-Marne), 1 rue Claude

est mal dirigée et ne pourra qu'être rejetée, l'intéressé devant s'adresser au Syndicat départemental des énergies de Seine-et-Marne, dont le siège social est à La Rochette (Seine-et-Marne), 1 rue Claude

santé d'Occitanie a refusé d'instruire sa demande d'autorisation d'installation et d'exploitation d'un scanographe à utilisation médicale sur le site du centre médico-chirurgical et obstétrical (CMCO) Claude