Codes de loi français

LEGIARTI000023420422

véhicules. 31.6AA 1,70 Fabrication de matériel électromagnétique industriel. 31.6CA 2,30 Montage de petit matériel électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées

LEGIARTI000026909531

véhicules. 31.6AA 1,60 Fabrication de matériel électromagnétique industriel. 31.6CA 2,30 Montage de petit matériel électrique. 31.6DC 2,40 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées

LEGIARTI000050802671

frigorifiques 275 - Convention collective nationale du personnel au sol des entreprises de transport aérien 454 - Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables 779 - Convention collective de travail du personnel des voies ferrées

Article Annexe

RÉGION BRETAGNE Zone d'emploi de Fougères (47 communes) Antrain ; Baillé ; La Bazouge-du-Désert ; Bazouges-la-Pérouse ; Beaucé ; Billé ; La Chapelle-Janson ; Le Châtellier ; Chauvigné ; Coglès ; Combourtillé ; Dompierre-du-Chemin ; Le Ferré ; Fleurigné

Article Français (suite)

Ferré...), Prévert (Y. Montand, S. Reggiani, C. Ribeiro, C. Vaucaire, C. Sauvage, Les Frères Jacques...), Rutebeuf (L. Ferré), Boris Vian (B. Vian, S. Reggiani...), François Villon (G.

Article Annexe

- 3 Atelier d'entretien du matériel roulant du réseau ferré "Saint-Fargeau". Terrain (1.304 m 2 Belgrand, à Paris (20 e - 4 Atelier et parc de matériel de voie de la Villette.

Article Annexe

Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension. 31. 6 DC Montage de petit matériel électrique. 31. 6 DH Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées

LEGIARTI000050986431

d'exploitation de cultures marines et de dépôt de coquillages Article 1er 6 mois Arrêté du 19 mars 2012 fixant les objectifs, les méthodes, les indicateurs de sécurité et la réglementation technique de sécurité et d'interopérabilité applicables sur le Réseau ferré

Article Annexe

véhicules 31. 6AA 1,40 Fabrication de matériel électromagnétique industriel 31. 6CA 2,20 Montage de petit matériel électrique 31. 6DC 2,10 Fabrication de matériel de signalisation ou de contrôle et de sécurité (y compris pour voies ferrées

Article 2

n° 15 ; b) Sur le territoire de la commune du Bourget : - du 23 juillet au 10 août 2024, les établissements et installations référencés “ Le Bourget Sport Climbing Venue ” (LBO), situés entre la rue de la Mutualité, la rue de l'Egalité et la voie ferrée

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

parties du PSIP concernées dans lesquelles figurent les procédures de contrôles complémentaires ; mise en annexe des conventions entre l'autorité portuaire et l'exploitant de l'installation portuaire ; d) Mesures de contrôle d'accès, pour les voies ferrées

Article Annexe

967648,17 6507391,4 2019_03_73-3 Auvergne-Rhône-Alpes Savoie LOT2_2019_ZN_73_008 VERRENS-ARVEY FREE MOBILE/ORANGE Arvey 957418 6511387 LOT2_2019_ZN_73_008_S1 1 Verrens 958148 6511387 Crêtaz 957808,32 6510993 Le Moulin 957524 6511774 Les Collets

Article Annexe I (suite)

Alpes-Maritimes Conségudes 06 Alpes-Maritimes Courmes 06 Alpes-Maritimes Coursegoules 06 Alpes-Maritimes Duranus 06 Alpes-Maritimes L’Escarène 06 Alpes-Maritimes Escragnolles 06 Alpes-Maritimes Les Ferres

Article L32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 57 > 14

production, du transport ou de la distribution d'électricité, y compris pour l'éclairage public, de gaz ou de chaleur, d'eau y compris d'évacuation ou de traitement des eaux usées ; ou – destinée à fournir des services de transport, y compris les voies ferrées

Article R344-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 51

." ; 49° A l'article R. 315-6, les mots : "en France" sont remplacés par les mots : "en Polynésie française" ; 50° A l'article R. 315-14, les mots : transférés et au transfert sont supprimés ; 51° A l'article R. 315-16, le mot : "ferrée," est supprimé

Article 1

Musée Colette. Sens. Musée municipal. Tonnerre. Musée municipal. Vézelay. Musée départemental d'art moderne, collection Zervos, Vézelay Villeneuve-sur-Yonne. Musée villeneuvien. Villiers-Saint-Benoît.

Article 1

premières ; Chargé de mission auprès du président de la section " innovation et entreprises " au Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies ; Chargé de mission de contrôle économique et financier de l'EPIC Réseau ferré

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

localement, " ; 51° A l'article R. 315-6, les mots : " en France " sont remplacés par les mots : " en Nouvelle-Calédonie " ; 52° A l'article R. 315-14, les mots : “ transférés ” et “ au transfert ” sont supprimés ; 53° A l'article R. 315-16, le mot : " ferrée

Article Annexe I

conformes aux réglementations en vigueur au moment de leur installation, notamment aux dispositions relatives à la réglementation des appareils à pression de gaz et aux règlements pour le transport des matières dangereuses par route (RTMDR) et/ou par voie ferrée