Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
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334 résultats pour « Croix »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 28
A ce titre, ils s’entendent sur un regroupement des consultations en quatre grands ensembles correspondant à des situations cliniques ou des modalités de prise en charge de niveau de complexité croissant.
Article Annexe 5
Un total des croix est fait, les deux parties signent le constat avant de séparer les deux exemplaires (autocarbonnés). Il n'est alors plus possible de modifier le recto.
Article Annexe
Il conviendra de montrer à l'aide d'exemples le rôle croissant des conventions dans les relations sociales.
Article Annexe I (suite)
Champy), la redéfinition des frontières de l'entreprise avec le recours croissant à des stratégies d'externalisation et de partenariat (entreprise réseau). L'obsolescence accélérée des structures contraint les entreprises à changer pour s'adapter.
Article (70 à 79)
76 D 111E D 111 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL D 139 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL 76 D 139 D 940 SAINT-JOUIN-BRUNEVAL D 111E SAINT-JOUIN-BRUNEVAL 76 D 20 D 925 SAINT-VALERY-EN-CAUX D 6015 CROIX-MARE
Article Annexe
et renforce la diffusion de ceux-ci sur l'ensemble de ses services notamment en première partie de soirée sur France 2 et France 3 et tout au long de la journée sur France 5 afin de contribuer à faire connaître et apprécier ce genre par un nombre croissant
Article Annexe I
BORDEAUX HAUT-BENAUGE B 2,00 CÔTES DE BORDEAUX SAINT-MACAIRE B 2,00 GRAVES SUPÉRIEURES B 2,00 BORDEAUX CÔTES DE FRANCS MOELLEUX B 2,00 BARSAC B 2,00 SAUTERNES B 2,00 LOUPIAC B 2,00 SAINTE-CROIX
Article Annexe
III.2.2 Les techniques d'information et de communication (TIC) et de création (TICC) Les techniques d'information et de communication (TIC) jouent un rôle croissant dans le processus éducatif : toutes les disciplines les utilisent.
Article Annexe
La mondialisation et la nouvelle stratégie de sécurité nationale La politique de défense de la France doit s'adapter à l'impact croissant de la mondialisation sur la modification des rapports de force internationaux, la transformation des échanges économiques
Article Annexe
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48
Le Brandifrout ou ruisseau de La Croix-Rouge. En aval du pont chemin vicinal de Bubry à Quistinic, commune de Bubry (Morbihan). Morbihan Saumon atlantique, truite de mer, truite fario, anguille. L'Evel.
Article Annexe (suite)
La liste d'opposition sera constituée des numéros de série, classés par ordre croissant, des cartes définitivement mises en opposition.
LEGIARTI000023891234
VINS LIQUOREUX) B 1,50 CÔTES DE BORDEAUX SAINT-MACAIRE MOELLEUX B 1,50 SAINTE-FOY-BORDEAUX MOELLEUX B 1,50 GRAVES SUPÉRIEURES B 1,50 PREMIÈRES CÔTES DE BORDEAUX B 1,50 CADILLAC B 1,50 CÉRONS B 1,50 LOUPIAC B 1,50 SAINTE-CROIX
Article 65
IV (système de télécommunication composé de 2 satellites militaires et des stations-sol permettant d'assurer les communications sur le champ de bataille et avec la métropole) complété d'ici à 2030 par un troisième satellite répondant aux besoins croissants
LEGIARTI000022416828
Graves Supérieures B 1,50 Premières Côtes de Bordeaux B 1,50 Côtes de Bordeaux + mention Francs (vins liquoreux) B 1,50 Graves de Vayres B 1,50 Sainte-Foy-Bordeaux moelleux B 1,50 Barsac B 1,50 Sauternes B 1,50 Loupiac B 1,50 Sainte-Croix
LEGIARTI000027942580
ruisseau de Combe Fleurie DU_11_02 Eygues L1_1176 Le ruisseau de Counbauche DU_11_02 Eygues L1_1178 Le ruisseau de Font Sara DU_11_02 Eygues L1_1162 Le ruisseau de la Combe DU_11_02 Eygues L1_521 Le ruisseau de la Croix
LEGIARTI000025671392
CÔTES DE BORDEAUX + dénomination géographique complémentaire Francs (vins doux) B 1,50 GRAVES DE VAYRES B 1,50 SAINTE-FOY-BORDEAUX moelleux B 1,50 BARSAC B 1,50 SAUTERNES B 1,50 LOUPIAC B 1,50 SAINTE-CROIX
Article Annexe
Les usagers se sont montrés satisfaits par les 38 bureaux déjà créés, qui accueillent un nombre croissant de victimes d'infractions pénales.
LEGIARTI000050672754
MOBILE/ORANGE/SFR Bourg - Mairie 512495 6377409 2022_LOT3_ZN_47_03_S1 1 Soulignac - Haras 511842 6377744 2022_03_79-1 Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres 2022_LOT1_ZN_79_03 PIERREFITTE ORANGE Arbec 447485 6644291 2022_LOT1_ZN_79_03_S1 1 rue de La Croix
Article Annexe I (suite)
Connaissances Niveaux de maîtrise Limites de connaissances 1 2 3 Civilisations de l'Antiquité (gallo, gréco-romaine) Civilisations du croissant fertile (Mésopotamie, Égypte...)
Article (60 à 69)
Saint Antoine Quai des Célestins LYON Quai de la Pêcherie LYON 69 Quai Tilsitt Quai du Maréchal Joffre LYON Quai des Célestins LYON 69 Chemin de Serin Quai Joseph Gillet LYON Tunnel de la Croix-Rousse
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