AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2407535_20250605
5 juin 2025
5 juin 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2201797_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Corvec, la société Bohuon Bertic Architectes, la Mutuelle des Architectes Français assurances (assureur de la société Debard-David-Le Corvec et de la société Bohuon Bertic Architectes), la société Oteis
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2404515_20250220
20 février 2025
20 février 2025
David Katz, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : Sur la mesure d'expertise sollicitée : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La maîtrise d’œuvre a été confié à Samazuzu Architecture et Urbanisme, à David Aberadere, architecte cotraitant et Bet Ims, bureau d’études techniques cotraitant ; - le contrôle technique est confié à
Source officielleTrib. de Commerce
69a7cf81cdc6046d47727edc
8 octobre 2025
8 octobre 2025
La présente décision a été signée par Madame BANCEL Marie-France, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2400287_20240918
18 septembre 2024
18 septembre 2024
Sur la demande de mise hors de cause des sociétés Ergonova et Edmond David et de M. G F: 4.
Source officielleService des référés
69654c95cdc6046d4710037d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
9] ■ N° RG 25/56366 - N° Portalis 352J-W-B7J-DATHA N° : 11 Assignation du : 28 Août 2025 [1] [1] 1 copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 08 janvier 2026 par David
Source officielleTrib. de Commerce
69c1d2cecdc6046d47b5eadf
15 octobre 2025
15 octobre 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleREFERES GENERAUX
67f423454e0040aa3735facb
2 avril 2025
2 avril 2025
MSM, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Alain-david POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE S.A.R.L.
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008104704
21 mai 2003
21 mai 2003
David X, demeurant 1, Domaine de la Chaussée à Coquelles (62231) ; M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2414739_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Le rapport de Mme David-Brochen a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
613720b7cd580146773edcd0
13 octobre 1988
13 octobre 1988
David, conseillers référendaires, M.
Source officielleChambre Sociale
68130507e66d7f6b7b71ed81
24 avril 2025
24 avril 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f4380dcdc6046d472d42f3
30 avril 2026
30 avril 2026
ARRÊT : Contradictoire, prononcé publiquement le 30 Avril 2026 par mise à disposition au greffe **** APPELANTE : Madame [P] [O] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Jean-David
Source officielleChambre 3-3
6438f1c8a942a604f5e93199
13 avril 2023
13 avril 2023
Rôle N° RG 19/18195 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHC4 [J] [Y] C/ SA CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Patrick DAVID
Source officielleChambre civile 1
68643bab0bb2f8a66ca6483a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame LEROY-RICHARD, 1ère Vice-Présidente, faisant fonction de Présidente Madame VUILLAUME, Vice-Présidente Madame VOLTE, Magistrate honoraire
Source officielleChambre 1-4
6a0ffb26cdc6046d478a6f97
21 mai 2026
21 mai 2026
AXA FRANCE IARD Représentant : Me David CUSINATO de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE - Représentant : Me Pierre-yves IMPERATORE de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au
Source officielleTrib. de Commerce
69a7ce29cdc6046d47724eff
2 juillet 2025
2 juillet 2025
* Elle propose de solder cette somme en 12 mensualités de 4067.25€ TTC et a honoré le premier versement le 5 mai 2025.
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939eb
16 février 2017
16 février 2017
David MELEUC, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Inès BELLIN, greffier, Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd3551c
31 juillet 2024
31 juillet 2024
qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1050 Ayant pour avocat plaidant Me David
Source officiellePage 16 sur 145