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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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cr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR06624
15 décembre 2015
15 décembre 2015
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY
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ECLI:FR:CCASS:2015:CR06290
1 décembre 2015
1 décembre 2015
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller DURIN-KARSENTY
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01561
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° G 20-82.473 F-N N° 1561 EB2 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____________
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01563
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° F 20-81.850 F-N N° 1563 CK 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ______________
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01565
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° W 20-81.864 F-N N° 1565 EB2 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ____________
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01567
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° C 20-81.847 F-N N° 1567 CK 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _____________
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01576
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° B 20-81.869 F-N N° 1576 SM12 8 JUILLET 2020 NON-ADMISSION Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ______________
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ECLI:FR:CCASS:2020:CR01582
8 juillet 2020
8 juillet 2020
N° W 20-83.589 FS-N N° 1582 EB2 8 juillet 2020 IRRECEVABILITE SUSPICION LEGITIME Mme DURIN-KARSENTY conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç
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6137262dcd58014677423865
7 mai 2002
7 mai 2002
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le sept mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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6137263ecd580146774240bb
9 février 2005
9 février 2005
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le neuf février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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613725e5cd580146774215f0
24 octobre 2001
24 octobre 2001
DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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613725eacd58014677421854
16 mai 2001
16 mai 2001
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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613725efcd58014677421abc
4 octobre 2000
4 octobre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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613725f3cd58014677421c77
4 octobre 2000
4 octobre 2000
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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ée, lors des débats et du délibéré de l'affaire suiviec/Jean X
6137261acd58014677422f68
8 septembre 2004
8 septembre 2004
COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit septembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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6137269ecd5801467742712c
5 avril 2006
5 avril 2006
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq avril deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DULIN
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ECLI:FR:CCASS:2023:C210551
29 juin 2023
29 juin 2023
CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 29 juin 2023 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseiller le plus ancien faisant
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ECLI:FR:CCASS:2024:C210427
23 mai 2024
23 mai 2024
CIV. 2 IT2 COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 mai 2024 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseiller doyen faisant fonction de
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ECLI:FR:CCASS:2024:C210508
13 juin 2024
13 juin 2024
CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 13 juin 2024 Rejet non spécialement motivé Mme DURIN-KARSENTY, conseiller doyen faisant fonction
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210858
23 novembre 2023
23 novembre 2023
CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 23 novembre 2023 Irrecevabilité non spécialement motivée Mme DURIN-KARSENTY, conseiller doyen faisant
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