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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contrôle HSC/IC
686441890bb2f8a66ca65b8a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Maître Emilie MOREAU a indiqué ne pas avoir d’observation sur la régularité de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f5f
23 février 2016
23 février 2016
représenté par Me Emilie ROUX, avocat au barreau de LIMOGES Madame Martine Z... épouse Y... de nationalité Française, née le 07 Août 1954 à VIENNE (38), demeurant ...
Source officielle6ème Chambre
DCA_21PA03614_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
A était élève-infirmier au sein de (PSEUDO)l'IFSI " Emile Roux " (PSEUDO) de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris qu'il a intégré en février 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253cadabd3db21cbdd8c4e1
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Emilie née le 3 Août 1986 à CREIL Fille de Daniel et de E...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
66fe357091b69e88a370fde3
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 3 - Chambre 1 N° RG 24/08966 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJNWI Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 12
Source officielle2ème Chambre
69fd723dcdc6046d47029166
7 mai 2026
7 mai 2026
COUR D'APPEL DE RENNES CHAMBRE : 2ème Chambre N° RG 26/00554 - N° Portalis DBVL-V-B7K-WI56 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine
Source officielleJ.L.D. - HO
67003dbfc34eb4cc857aa869
4 octobre 2024
4 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Emilie ZUBER, N° dossier: N° RG 24/02986 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QODI MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6711faf87603bf88a1884b85
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Or, la facture ainsi que le bordereau de livraison ont été établis au nom de la société Airmar Emea, alors qu'il ne s'agissait absolument pas d'une commande pour la société Airmar Emea.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba74bfd75b73b3e43c9e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
la saisine, soit trente jours plus tôt.
Source officielleSe. Hospit. d'office
695e38d075782d5f0611094b
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Elle a expliqué qu'elle n'avait jamais fait l'objet d'une hospitalisation en psychiatrie et qu'elle avait été emmenée par les services de secours qui l'avait emmenée à l'hôpital général où elle était restée
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007874716
30 juin 1995
30 juin 1995
Jacques XB..., El BEKTAOUI, Emmanuel U..., à Mme veuve Emile XC..., à MM.
Source officielleJLD
6776edd61c1d126b19964598
2 janvier 2025
2 janvier 2025
DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 24/01266 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G6BV N° Minute : 25/00002 Nous, Estelle GIOVANNANGELI, juge placée au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assistée de Emilie
Source officielleJLD
670d680ab733b3db3e769cd2
14 octobre 2024
14 octobre 2024
EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 24/01012 - N° Portalis DBWH-W-B7I-G3UE N° Minute : 24/00625 Nous, Estelle GIOVANNANGELI, juge placée déléguée au tribunal judiciaire de BOURG EN BRESSE, assistée de Emilie
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588d5
15 juillet 2024
15 juillet 2024
détention près le tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d’appel de Lyon en date du 28 mars 2024, légitimement empêchée, assistée de Emilie
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02608
11 octobre 2017
11 octobre 2017
les casinos que le transport aérien et l'immobilier, lié au grand banditisme corse, et susceptible d'être l'organisateur d'un réseau frauduleux de sociétés multiples, a ouvert une information en co-saisine
Source officielleChambre sociale 4-1
6901ad9b748a422ad9535252
28 octobre 2025
28 octobre 2025
de saisine : 03 Juillet 2025 Date de saisine : 04 Juillet 2025 Nature de l'affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat de travail pour motif économique Décision attaquée : n° 21/01668
Source officielleJLD
669eaa71998cb644d8deeda2
22 juillet 2024
22 juillet 2024
détention au tribunal judiciaire de Bourg en Bresse, par ordonnance de délégation de la première présidente de la cour d'appel de Lyon en date du 28 novembre 2023, légalement empêchée, assistée de Emilie
Source officielle3.1 chb sociale du TASS
6a1df72bcdc6046d47c25306
22 mai 2026
22 mai 2026
JACQUEMET, avocats au barreau de GRENOBLE DEFENDERESSE : CPAM DE l’ISERE Service Contentieux [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Mme [A] [X], dûment munie d’un pouvoir PROCEDURE : Date de saisine
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C200028
7 janvier 2021
7 janvier 2021
Rien ne permet d'établir s'il y a eu dysfonctionnement et s'il doit être attribué à l'organisme émetteur ou à l'organisme qu'est la caisse elle-même, puisque la déclaration d'accident du travail a bien
Source officielleJ.L.D. - HO
6706d53bf1d01e3c86f34406
8 octobre 2024
8 octobre 2024
T R I B U N A L JUDICIAIRE D’EVRY --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Emilie ZUBER, N° dossier: N° RG 24/03037 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QONU MINUTE N° NAC : 14T ORDONNANCE
Source officiellePage 16 sur 267