A l'exclusion : BP JEPS, spécialité " éducateur sportif ", mention " activités équestres ", option : " initiation poney, cheval ", " approfondissement technique " ou " équitation extérieur ", délivré jusqu'au 1er janvier 2025.

Article Français

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Les textes suivants seront étudiés selon les modalités ainsi définies : Un roman de chevalerie (cycle de La Table ronde ou Tristan), au choix du professeur; Une pièce de théâtre brève (farce ou comédie) du Moyen Âge ou du XVIIe siècle, au choix du professeur

LEGIARTI000023420454

—

de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92.2 BA Production de programmes de télévision. 92.5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.6 CA Courses de chevaux

LEGIARTI000023420422

—

et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux

LEGIARTI000026909531

—

de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92.5AA 1,80 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92.6CH et 92.6CI). 92.6AA 1,80 Courses de chevaux

Article 39

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 32

Code général des impôts

Un décret fixe les conditions d'application de ces dispositions, notamment en ce qui concerne les modalités d'option et les obligations déclaratives. 2° Sauf s'ils sont pratiqués par une copropriété de navires, une copropriété de cheval de course ou d'étalon

Article Annexe II

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1961 à 1986 ; DBA-DAT (division Automobile Tourisme), 23-31-33, rue Madame-de-Sanzillon, 91119 Clichy : de 1959 à 1970 ; ELM Leblanc/ Société Taittinger/ groupe Bosch, 123-125 rue Diderot, 93700 Drancy : depuis 1972 ; Fives-Cail Babcok/ CNIM, 80, rue Emile-Zola

Article Annexe II (suite)

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CERNAT (Compagnie d'entretien et réparation navale et thermique), quai Emile-Cormerais, 44800 Saint-Herblain, puis 11, boulevard de Chantenay, 44100 Nantes et 9, rue Saint-Saëns, 44420 Carquefou : de 1969 à 1997.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

. - Syndrome de la queue de cheval Suivant l'importance des troubles moteurs sensitifs et génito-sphinctériens : 15 à 50 % V. - Déficits neuro-sensoriels Il convient de se reporter aux spécialités concernées, en particulier ophtalmologie et oto-rhino-laryngologie

Article Annexe I à l'art. R434-32 (5)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 52

Code de la sécurité sociale

, entraînant des symptômes de coprostase : 10 - Incontinence incomplète : 10 à 25 - Complète : 70 - Troubles génitaux, abolition des érections ou diminution considérable, ne permettant pas les rapports sexuels : 10 à 20 Syndrome de la queue de cheval

Article Annexe II

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Les ateliers de Kergroise- rue Emile-Marcesche, 56100 Lorient, puis 18, avenue de Kergroise, 56100 Lorient : depuis 1967 jusqu’au 31 décembre 2027.

Article Annexe

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et de télévision (tout le personnel sauf les artistes). 92. 2 BA Production de programmes de télévision. 92. 5 AA Gestion de bibliothèques et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé). 92. 6 CA Courses de chevaux

Article 125

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pour le développement des industries de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie, de l'orfèvrerie et des arts de la table Francéclat 19 500 000 Redevances sur les paris hippiques France Galop et la société d'encouragement à l'élevage du cheval

Article Annexe

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et conservation du patrimoine culturel (monument privé, musée privé) 92. 5AA 1,70 Gestion d'équipements et centres sportifs (personnel non visé par ailleurs et notamment aux risques 92. 6CD,92. 6CF et 92. 6CE) 92. 6AA 1,70 Courses de chevaux

Article Annexe II table A

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Holmb. 100398 Glyceria notata Chevall. 159690 Glyceria striata (Lam.) Hitchc. 100519 Gnaphalium uliginosum L. 100576 Gratiola officinalis L. 100718 Halimione pedunculata (L.) Aellen. 100719 Halimione portulacoides (L.)

LEGIARTI000050672766

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de la Boissière 890272 6561250 Mtée dela Carronnière 890382 6561375 Paradis 890282 6561320 Fruitière 890261 6561389 2023_03_03-01 Auvergne-Rhône-Alpes Allier 2023_LOT3_ZN_03_02 Meaulne-Vitray BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Place du Cheval

LEGIARTI000050672762

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Montricher Albanne BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Albanette Fontaine 969011 6461200 2022_LOT2_ZN_73_01_S1 1 Albanne Sud 968307 6461948 Albanne col 968400 6462603 2023_02_74-01 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Savoie 2023_LOT1_ZN_74_02 SIXT-FER-A-CHEVAL

LEGIARTI000028325484

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ruisseau de Charmossière au lac d'Annecy HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 96 Le Foron de Taninges de la scierie du moulin à Tanninges inclus au Giffre HR _ 06 _ 06 Giffre L 2 _ 95 Le Giffre de sa source au pont du Perret à Sixt-Fer-à-Cheval

LEGIARTI000050672742

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792481 6661597 2021_LOT2_ZN_71_07_S1 1 La Maizière 793751 6661823 2022_01_71-06 Bourgogne-Franche-Comté Saône-et-Loire 2021_LOT2_ZN_71_08 Montcony BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Les Grandjeans 875663 6625450 2021_LOT2_ZN_71_08_S1 1 Les Chevaux

Article Annexe II

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462 FR000000000000059 ROQUETTE Frères SA - site de Vecquemont ROQUETTE Frères - Site de Vecquemont 48 767 47 920 47 063 46 197 45 322 44 438 43 543 42 646 365 896 FR000000000000060 CRISTAL UNION Sucrerie de Sainte Emilie

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