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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c71

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Jacques SERANO sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c76

Appel

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Jacques SERANO sollicite la réformation du jugement déféré à son bénéfice.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

627ca6b24781dc057dee7998

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e2bd3db21cbdd86879

Appel

6 mai 2003

6 mai 2003

LES FOURNILS DU LIMOUSIN RÉUNIS.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

68008c91ecbbb650faffb0f9

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e8bd3db21cbdd898bb

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

Monsieur Jean Marie Raymond Y... Monsieur Louis Marie Joseph Dominique Y... Monsieur Jacques Marie Thomas Y... Monsieur Pierre Marie Jean Y... Madame Denise Z... épouse Y...

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b5e

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Jean D..., décédé le 2 juin 1979, 6°/ de M. Mikhaël D..., demeurant à Boulogne-sur-Seine, ..., ès qualités d'héritier de M. Jean D..., décédé le 2 juin 1979, 7°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

61372171cd580146773f3c96

Cassation

12 février 1991

12 février 1991

Jean D..., décédé le 2 juin 1979, 6°/ de M. Mikhaël D..., demeurant à Boulogne-sur-Seine, ..., ès qualités d'héritier de M. Jean D..., décédé le 2 juin 1979, 7°/ de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e4bd3db21cbdd897de

Appel

11 juin 2007

11 juin 2007

représentée par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT JEUSSET Jean Michel B... Pascale C... épouse B... Jean Jacques D... Chantal E... René F... Martine G... épouse F... Roger H...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e04

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

Jacques Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-7

5fdbe4c485ca4805637c9acb

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

APPELANT Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant [...] représenté par Me Thibault Y... B... A...

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32aa

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Jean-Jacques FRION, Conseiller. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Source officielle
CC

cr

613725b6cd5801467741ffa4

Cassation

26 juin 1996

26 juin 1996

Jacques, - Y...

Source officielle
CA

Chambre 4-2

6a1a791bcdc6046d4775351a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[P] [A] Représentant : Me Jean Claude GUARIGLIA, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant S.A.S. [1] Représentant : Me Stéphanie BESSET-LE CESNE, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d6bd3db21cbdd89574

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

Jean-Jacques X... Intervenant: ASSEDIC FAITS ET PROCÉDURE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c5fa

Appel

29 août 2008

29 août 2008

une indemnité sur le fondement de l'article 700 du NCPC ; Additionnellement, condamner les époux X... et la SAS JEAN-LOUIS F... à verser à Monsieur Jacques C... une indemnité de 1. 500 € conformément

Source officielle
CA

2e Chambre

6162f6fbb807dfe813d297a6

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c99bbd3db21cbdd88c79

Appel

26 octobre 2006

26 octobre 2006

Greffier : Madame Chantal TAGLIAFERRI, lors des débats ARRET : - contradictoire - prononcé publiquement par Monsieur Jean-Mary VEILLE, Président - signé par Monsieur Jean-Mary VEILLE, Président

Source officielle
CC

comm

6079d3419ba5988459c580f0

Cassation

7 juillet 1992

7 juillet 1992

Jean-Pierre, Jean-Jacques et Francis X...

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd05

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Jean-Pierre, Z... Pierre, A... Jean-Pierre, B... Jacques, C... Philippe, D... Léo, E...

Source officielle

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