Beaupréauen-Mauges (49), FRANCE, exerçant une activité de salon de coiffure, hommes, femmes, enfants, visagiste, barbier, soins esthétiques et capillaires, vente de produits, soins et accessoires de coiffure et de beauté

MONTPELLIER 3e chambre civile ORDONNANCE DE RADIATION N° RG 21/04942 - N° Portalis DBVK-V-B7F-PDNB APPELANTS [IN], [Y], [G], [B] [VT] [Adresse 12] BRUXELLES Représentant : Me Estelle FERNANDEZ

Fernandez, - et les conclusions de M. Bilate, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez, - les conclusions de M. Bilate, rapporteur public, - les observations de Me Castillo Marois, représentant Mme A, et de M. C représentant la commune de Bordeaux.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 et 15 décembre 2025, la société Art et Construction Provence, représentée par Me Fernandez-Begault, demande au juge des

Par des mémoires enregistrés les 2 juillet 2021 et 23 mai 2022, l'agence de l'eau Adour-Garonne, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de

Par un mémoire en défense présenté le 13 février 2024, l'agence régionale de santé de la Guyane, représentée par SEBAN Avocats agissant par Me Fernandez-Begault, conclut au rejet de la requête et à ce

Par des mémoires enregistrés les 17 avril 2020 et 7 avril 2022, l'agence de l'eau Adour-Garonne, représentée par Me Fernandez-Bégault, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de

#Elia Fernández González gegen Europäische Kommission.

. # Miguel Tejada Fernández tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen. # Dipendenti - Promozione - Scrutinio per merito comparativo - Ricorso di annullamento. # Zaak T-134/02.

FERNANDEZ, qui était encore à cette date son employeur, dans laquelle elle a affirmé avoir recopié un modèle founi par M.

demandé au tribunal de condamner les bailleurs à leur verser : - 5.000 ç à titre d'indemnité en réparation de trouble de jouissance, - 1.524,17 ç montant d'une facture de l'entreprise de plâtrerie Fernandez

B D, représenté par Me Fernandez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 25 janvier 2021 par laquelle le préfet des Alpes-Maritimes a rejeté sa demande de délivrance d'un titre de séjour

COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Mafer, société anonyme, dont le siège est sis ... (17ème), venant aux droits de la SARL Bérault

/00825 - N° Portalis DB3S-W-B7A-PI7B Numéro de minute : Synd. de copropriétaires de la [Adresse 2] représenté par son syndic la société FONCIA GAUTHIER IMMOBILIER exerçant sous l’enseigne FONCIA BERAULT

assisté aux débats en vertu de l'article 12-2 de la loi No71-1130 du 31 décembre 1971 portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques Greffier, lors des débats : Mme Isabelle FERNANDEZ

2022, 10, 15, 20 et 25 juin 2022, 12 juillet 2022, 2 aout 2022, 28 octobre 2022, 23 novembre 2022, 26 et 30 janvier 2023, 28 février 2023, 25 avril 2023 et 22 mai 2023, Mme A B, représentée par Me Fernandez

Fernandez a été entendu au cours de l’audience publique. Les parties n’étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.

Fernandez, - et les observations de Me De Laulanié, substituant Me Baldé, représentant M. C... qui s’en rapporte à ses écritures.

Fernandez a été entendu au cours de l'audience publique. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.