VAL-DE-MARNE, vestiaire : PC 240 APPELANT **************** SA RENAULT RETAIL GROUP N° SIRET : 312 212 301 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Christophe PLAGNIOL de la SELAFA CMS FRANCIS LEFEBVRE

douleurs constatées à l'examen au niveau des muscles des deux épaules et sous épinaux par le médecin des urgences médico-judiciaires sur la personne de Marie Y..., - réalité des deux érosions sur la grande lèvre

Il n’y a pas de déficit moteur complet mais une faiblesse motrice de l’hémicorps gauche.

Épaule gauche IP 7%. IP globale 15%. Pas de règle de Balthazar car phénomène de synergie.

du terre-plain central, côté chaussée sud (sens France-Italie) ; ""que, tandis que Pierre Z..., qui tournait ainsi le dos à son compagnon, effectuait une mesure au niveau de la bande dérasée de gauche

qu'il joignait des courriers adressés au prévenu, dans lequel il lui rappelait les termes de la révélation des faits par la victime, à savoir, des caresses sur la poitrine et un baiser appuyé sur les lèvres

vagin de Mme C..., par le rapport du médecin légiste ayant examiné Mme C... le 10 décembre 2014 : il avait noté des lésions de l'hymen, sanglantes, associées à des ecchymoses de l'hymen et de la petite lèvre

avant le carrefour, lui aurait d'autant plus permis d'éviter l'accident que le choc s'est produit alors que la Super 5 avait largement entamé sa manoeuvre, comme en témoigne le point d'impact situé légèrement

Elle fait état des pathologies dont elle est atteinte, une cardiomyopathie avec le ventricule gauche dilatée, auxquelles s’ajoutent des pathologies rachidiennes avec une cyphose structurale idiopathique

A... conduisait son véhicule Seat Cordoba le 9 novembre 2007 sur la D 9 à une vitesse de l'ordre de 40 km/ h sur une portion rectiligne de la route lorsqu'il a dévié de sa trajectoire vers la gauche pour

[L] présentait des plaies et écorchures multiples de la face, du nez et de la lèvre supérieure, des douleurs du coude droit et des douleurs au genou gauche, une fracture ouverte des os propres du nez,

A l’issue des opérations d’expertise, le docteur retrouve « une légère boiterie à la marche, une limitation de la flexion de la cheville gauche et des orteils, une anxiété à conduire sur les voies à grande

jours ; qu'un second certificat médical, établi le 26 juin 2012, conclut : « L'examen somatique ne révèle aucune lésion traumatique récente cliniquement décelable ; que la pression sur la pommette gauche

rougeurs très nettes para-vertébrales, douloureuses à la pression, un derme arraché au regard de la 10ème vertèbre lombaire et de nombreuses griffures récentes sous et en arrière du creux axillaire gauche

305 en effectuant une manoeuvre en marche arrière avait accroché une voiture en stationnement puis s'était avancé et garé normalement ; que Claude-Jacques Z... a soutenu pour sa part avoir heurté légèrement

l'expertise médicale et de l'expertise balistique; qu'il résulte en effet des motifs de l'arrêt attaqué que le médecin légiste a constaté l'existence d'une première blessure au niveau du mandibule gauche

que dans la période considérée la SEITA a proposé à la vente des paquets de cigarettes de Gauloises blondes reproduisant sur l'emballage, outre la marque du produit et son emblème figurant le casque gaulois

en défense enregistré le 29 novembre 2025, la société Eiffage Energie Système-Clevia Nord, venant aux droits de la société Eiffage Energie Thermie Nord, représentée par Me Jean-Louis Capelle et Me Gautier