Gillet et Lemoine, conseillers, mais que l'arrêt a été rendu par la Cour composée de M. Bricout, président et de MM.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Roselyne GAUTIER, présidente de chambre Mme Emmanuelle BOUTIE, conseillère M.

D'autre part, si l'intéressé justifie de trente-et-un bulletins de paie en qualité d'enquêteur, de manutentionnaire, d'équipier et d'agent gilets rouges à temps partiel auprès de différentes sociétés de

TRI VALLEES ZA terre neuve 73200 GILLY-SUR-ISERE rep/assistant : Me Valéry ABDOU, avocat au barreau de LYON, substitué par Me GIABICANI, avocat au barreau de CHAMBERY C.P.A.M.

d'X... avait eu une vitesse inadaptée à la configuration des lieux et aux obstacles prévisibles de la circulation, tout en constatant que Mme Z... avait effectué une manoeuvre perturbatrice sur la gauche

° SIRET : 519 602 684 représentée par Me Martine BENNAHIM, avocat au barreau de PARIS, toque : E0866 INTIME Monsieur [K] [L] [Adresse 3] [Adresse 4] comparant en personne, assisté de Me Gilles

Représenté par Me Gilles A... de la SCP DEPASSE, A..., QUESNEL, DEMAY, avocat au barreau de RENNES Monsieur Daniel Y... né le [...] à CHELLES [...]

, avocat au barreau de TOULOUSE DÉBATS : à l'audience publique du 05 Mars 2025 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 5 Février 2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SASU SHRED-IT FRANCE [Adresse 1] comparant par SCP BRODU CICUREL MEYNARD GAUTHIER

[Y] [Z] est propriétaire occupant d'un appartement dans cet immeuble, au 5ème étage gauche.

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la Résidence du parc de Saint-Cloud à Ville d'Avray (Hauts-de-Seine), représenté par son syndic, l'agence Gilles

Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 25 JUIN 2013 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Gilles

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Gilles ELLEOUET, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors

aide-soignante titulaire au sein du centre hospitalier de Saumur, exerçait, depuis le mois de juillet 2009, ses fonctions au sein de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) " Gilles

Gilles Y..., domicilié [...], contre un arrêt rendu le 29 octobre 2015 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 5-7), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'Autorité des marchés financiers, dont le

Gauthier-Ameil, rapporteur public, - les observations de Me Bonnin représentant M. A, présent, - et celles de Me Derridj, substituant Me Péru, représentant la commune de Mitry-Mory.

Gilles SAINATI, président de chambre M. Thierry CARLIER, conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, conseillère qui en ont délibéré.

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mai 2001, qui, pour atteintes sexuelles sur mineure de plus de 15 ans par personne ayant abusé de l'autorité