Gilles Gauthier, tous deux administrateurs provisoires de son étude, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Gilles Gauthier et Pierre Z..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Gilles Gauthier, tous deux administrateurs provisoires de son étude, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

STE BENEDICTE SCI LA BASTIE SCI SAINT-GEORGES SCI CRARLOTTE VICTORIA Pierre Louis EZAVIN Gilles GAUTHIER Grosse délivrée le: à : (Ref'. dossier) Arrêt de la 8' Chambre A Commerciale du 06 Mars 2002 prononcé

Pierre Garnier et Gilles Gauthier, intervenants en qualité d'administrateurs provisoires de l'étude de M. C.

Pierre Garnier et Gilles Gauthier, demeurant 1072, avenue Maréchal Juin, 06250 Mougins, intervenants en qualité d'administrateurs provisoires de l'étude de M. C.

CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur

défunt, ' débouté [A] [L] et [X] [L] de leur demande de désignation de Maître [A], mandataire liquidatrice à la liquidation judiciaire de [W] [S], ' désigné en qualité de mandataire unique Maître Gilles

répertoire général : S 15/01481 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 23 Janvier 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 13/03150 APPELANT : Me GAUTHIER-SOHM

Gilles, HABIB Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 décembre 1990, qui les a condamnés pour le délit de coups ou violences volontaires commis avec préméditation

2 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Max Y... entièrement responsable du dommage subi par Gilles

GAUTHIER DUBRULLE TRAVAUX PUBLICS (GDTP) [Adresse 6] [Localité 4] représentée par Me Jean-philippe DEVEYER, avocat au barreau de LILLE JUGE DES RÉFÉRÉS : Carine GILLET, Première vice-présidente,

[I] et Mme [J] de la Poste), d'anciens salariés de la SARL Gauthier (M.

C/ André Y..., Fabienne Z..., Gilles A... PARTIES EN CAUSE : Monsieur Noël X... demeurant ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur GILLES X... demeurant ...

Marius demeurant ... à Saint-Gilles Les Bains (Ile de la Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 13 juillet 1988 par la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion, au profit de Madame X...

DE BOBIGNY Chambre 6/Section 4 Affaire : N° RG 16/00825 - N° Portalis DB3S-W-B7A-PI7B Numéro de minute : Synd. de copropriétaires de la [Adresse 2] représenté par son syndic la société FONCIA GAUTHIER

(Bas-Rhin), 2°/ de Monsieur Gilles D..., demeurant ... (Bas-Rhin), 3°/ de Monsieur Eric E..., demeurant 42, A. rue Saint-Charles à Schiltigheim (Bas-Rhin), défendeurs à la cassation.