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316 résultats pour « Grenouillet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2316612_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Ils ont conçu et édité leurs propres livres regorgeant de " descriptions et d'illustrations des armées sataniques : dragons à plusieurs têtes cornues, grenouilles griffues aux yeux rouges ". / Il s'agit

Source officielle

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0315JUD000414904

Admin. suprême

15 mars 2012

15 mars 2012

Les autres sont actifs dans divers secteurs   : rizières, opérations de bétonnage sur les chantiers, gardiennage, organisation de tours de calèche, chasse aux grenouilles et ramassage des limaces,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0623JUD002800019

Admin. suprême

23 juin 2022

23 juin 2022

«   La grande tchatche   » réalisée par le magazine «   Le Ravi   », mensuel paraissant dans la région Provence-Alpes-Côte d’Azur, en partenariat avec la radio locale «   Grenouille

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6788a226b815c30a4df70b1e

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

salopettes, ensemble court et long, jogging, sweatshirt, pulls, parkas, blousons, veste, robes, bonnet, bavoir, chaussons, chaussettes, parure de berceau, body manches courtes, bodys manches longues, grenouillère

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 8

65b168aab9f94e9846514314

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

des intérêts pécuniaires et patrimoniaux des époux ; Statuant sur les mesures provisoires, - constaté la résidence séparée des époux comme suit : Madame [T] [D] : FJT les septs mares 8 rue de la grenouillère

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2020:1117DEC000055017

Admin. suprême

17 novembre 2020

17 novembre 2020

dépassait pas 2 euros (EUR) par détenu   ; –     que les conditions d’hygiène étaient mauvaises, que les matelas des lits étaient sales ou moisis, que des cafards, des rats et des grenouilles

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02073_20251219

Admin. Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

des amphibiens n’est présent sur la zone d’emprise, les zones humides à l’est du terrain d’assiette du projet peuvent être des zones favorables aux amphibiens et notamment au Crapaud épineux, à la Grenouille

Source officielle
TA

CHAMBRE 3

DTA_2202793_20251124

Administratif

24 novembre 2025

24 novembre 2025

mises en place au sein du projet contribuent également à la préservation des autres espèces présentes ou potentielles sur le linéaire, telles que le Calotriton des Pyrénées (Calotriton asper), la Grenouille

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX01740_20230516

Admin. Appel

16 mai 2023

16 mai 2023

grand capricorne et du lucane cerf-volant, ce qui induit une sensibilité moyenne voire forte des boisements, et cite le lézard des murailles, la couleuvre verte et jaune, la rainette méridionale, la grenouille

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL22465_20241205

Admin. Appel

5 décembre 2024

5 décembre 2024

En tenant compte de l'ensemble de ces mesures, le dossier de demande de dérogation conclut à des impacts résiduels faibles pour le pique-prune, la reinette méridionale et la grenouille agile et très faibles

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02305_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Lac de l'Epine ", répertoriée comme une zone humide de fort intérêt écologique abritant diverses espèces protégées notamment le lézard des murailles et le lézard vert, la salamandre tachetée, la grenouille

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2100399_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

également d’un compte rendu d’expertise écologique sur le lieu-dit Barrails réalisé par le conservatoire d’espaces naturels d’Aquitaine en 2012 que sont notamment présents dans ce secteur boisé la grenouille

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_24NT01913_20260417

Admin. Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

national et considérée comme déterminante ZNIEFF en Pays de la Loire, 8 espèces d’amphibiens sur le site d’étude, ou dans les mares adjacentes dont 3 espèces inscrites à la Directive Habitat - la Grenouille

Source officielle
CC

cr

613725c0cd5801467742041d

Cassation

19 janvier 2000

19 janvier 2000

Consulter le texte intégral →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20MA00470_20220623

Admin. Appel

23 juin 2022

23 juin 2022

Les amphibiens sur la commune de Saint-Mandrier sont également représentés par les grenouilles et les crapauds alors que les urodèles sont apparentés aux tritons et salamandres.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_21NT02543_20221122

Admin. Appel

22 novembre 2022

22 novembre 2022

conservation des deux sites), l'évaluation environnementale précise que, sur le territoire de la commune de Larmor-Baden, ont été identifiées 7 espèces d'intérêt communautaire (hors oiseaux) à savoir 1 grenouille

Source officielle