Par avis du 4 février 2019 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre,

Par avis du 4 février 2019 le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre,

Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre

EXPOSÉ DU LITIGE Monsieur [D] [V], engagé par la société CHAMPEAU, à compter du 2 mai 1974, en qualité de Charpentier puis Grutier à la suite de son accident de travail du 29 novembre 2003, au salaire

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

par application des articles 786 et 910 du code de procédure civile ; Lors du délibéré : Monsieur Michel BLANC, président de chambre, Monsieur Yannick GRESSOT, conseiller, Madame Laure Aimée GRUA

X... a sollicité un certificat de résidence portant la mention "salarié" en produisant un contrat de travail en qualité de grutier, ce contrat n'a pas été revêtu du visa du directeur départemental du travail

DE L'ARRET, LE TRAVAIL A ACCOMPLIR EXIGEAIT UNE AIDE DES OUVRIERS DE LA SOCIETE TERICIA POUR L'ARRIMAGE OU LE DESARRIMAGE DES CHARGES AINSI QUE DES AVERTISSEMENTS DONNES PAR CEUX-CI POUR PREVENIR LE GRUTIER

CIVIL, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE DE GONVEIA, CHAUFFEUR-GRUTIER

A D, représenté par Me Gruau, demande au juge des référés d'ordonner une expertise, sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, portant sur les préjudices

solidaires de toutes les obligations de la société Somabois envers la Banque nationale de Paris ; qu'Arsène Y... est décédé le 22 octobre 1980, laissant son épouse Mme Jeanne X... et son fils Daniel Gruau

X... a été embauché par la société Transports Veyrière le 8 avril 1991 en qualité de chauffeur grumier ; qu'il a démissionné le 21 juin 1992 et a saisi le conseil de prud'hommes en paiement d'heures supplémentaires

X..., engagé comme grutier par la société Performance travail temporaire, et mis à la disposition de M.

Jean-Marie Y..., demeurant Le Moulin de Gruau à Villaines-sous-Luce (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1991 par la cour d'appel d'Angers (1ère chambre, section B), au profit des Assurances

X..., employé depuis mars 1989 par intermittence, sans établissement d'un contrat de travail écrit, en qualité de manoeuvre grutier par la société Berry levage manutention, a été victime, le 22 mars 1991

travaux d'extension d'un site industriel, la société Serru Fer a sous-traité la destruction d'un silo de stockage à la société Casse Tout ; que cette dernière a fait appel à SARL Etablissements LMG (le grutier

l'absence ou l'insuffisance de formation des grutiers.

Je me suis ensuite placé devant la grue ( à l'arrière de la remorque ), pour guider le grutier sur les rampes.