712) 42.051 85 Sel calcique de l'acide sisulfonique de l'anhydride m-hydroxytétraétyl diamino triphényl carbinol E 132 Indigotine(carmin d'indigo) 1.309 (1.180) 73.015 105 Sel disodique de l'acide indigotine-disulfonique-5,5' Vert

LEGIARTI000049591158

—

Mme THOUY Hélène LISTE N° 9 : PARTI REVOLUTIONNAIRE COMMUNISTES 1. M. TERRIEN Olivier LISTE N° 10 : PARTI PIRATE 1. Mme ZORN Caroline LISTE N° 11 : BESOIN D'EUROPE 1.

Article 3-1

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Elle participe aux travaux interministériels relatifs à la planification écologique, à l'élaboration du budget vert, et aux instances européennes et internationales compétentes en matière de politiques économiques sur les aspects environnementaux et climatiques

Article 6

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° Interrogation orale ou écrite sur l'une des matières suivantes au choix du candidat (coefficient 2) ; Bâtiments ; Ouvrages d'art ; Voirie ; Eaux et assainissement ; Ateliers-usines ; Circulation et signalisation ; Transports ; Urbanisme ; Espaces verts

Article 1

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Fumagilline ; Gadoversétamide ; Galsulfase ; Gamithromycine ; Gemcitabine ; Glatiramère ; Hormone parathyroïde ; Ibafloxacine ; Icatibant ; Idursulfase ; Iloprost trométamol ; Imatinib ; Immunoglobuline antidigitalique ; Indocyanine (vert

Article R512-100

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 33 > 15

Code de l'environnement

des sols intérieurs ; 3° L'évacuation des excreta ; 4° L'alimentation de fontaines décoratives non destinées à la consommation humaine ; 5° Le nettoyage des surfaces extérieures ; 6° L'arrosage des jardins potagers ; 7° L'arrosage des espaces verts

Article A4241-48-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 89

Code des transports

même hauteur et sur une même perpendiculaire à l'axe du bateau, à 1 m plus bas que le feu de mât et à au moins 1 m en arrière de celui-ci sur la partie la plus large du bateau ; ils doivent être masqués vers l'intérieur du bateau de façon que le feu vert

LEGIARTI000034099675

—

MONTANT Assemblée Sénat Total 2017 Parti socialiste 284 108 392 14 790 606,28 € Les Républicains 196 137 333 12 564 469,11 € Union des Radicaux, Centristes, Indépendants et Démocrates (URCID) 18 31 49 1 848 825,78 € Europe Ecologie les Verts

Article Annexe II : Tableau n° 66 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

Code de la sécurité sociale

poussières végétales : - les opérations de préparation dans les filatures du coton : ouverture des balles, cardage, peignage ; - le broyage des grains de céréales, l'ensachage et l'utilisation des farines ; - la préparation et la manipulation du café vert

Article Annexe II : Tableau n° 40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 06 > 58

Code de la sécurité sociale

Tuberculose ganglionnaire 6 mois Manipulation ou traitement du sang, des glandes, des os, des cornes, des cuirs verts. Synovite, ostéo-arthrite 1 an Soins vétérinaires.

Article R417-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 91 > 04

Code de la route

véhicule motorisé à l'exception des engins de déplacement personnel motorisés, des cyclomobiles légers et des cycles à pédalage assisté : a) Sur les trottoirs, à l'exception des motocyclettes, tricycles à moteur et cyclomoteurs ; b) Sur les voies vertes

Article ANNEXE 14

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parcelles AE 17 et AE 18 ; - rue du Port ; - limite nord puis est de la parcelle AD 2 ; - limite est puis sud de la parcelle AD 1 ; - rue du Port jusqu'à la limite nord de la section AI ; - limite nord de la section AI jusqu'au chemin rural dit "chemin vert

Article Annexe 11

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La signalisation de fonctionnement doit être visuelle et sonore selon les dispositions suivantes : la validité du titre est donnée par un point vert ou une flèche verte. Si le titre n'est pas valable, une croix rouge s'affiche.

LEGIARTI000030131550

—

) 1 408,10 € Brésil (São Paulo) 1 476,93 € Brunei 1 456,23 € Bulgarie 864,29 € Burkina Faso 1 294,30 € Burundi 1 483,76 € Cambodge 1 241,35 € Cameroun 1 350,06 € Canada (anglophone) 1 440,42 € Canada (francophone) 1 216,38 € Cap-Vert

LEGIARTI000028449235

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433,00 € BRUNEI 1 423,03 € BULGARIE 888,28 € BURKINA FASO 1 263,63 € BURUNDI 1 435,09 € CAMBODGE 1 226,36 € CAMEROUN 1 344,42 € CANADA (ANGLOPHONE) 1 479,23 € CANADA (FRANCOPHONE) 1 249,15 € CAP-VERT

Article 1

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Options : Jardins (espaces verts) ; Production florale ; Production forestière ; Diplôme du centre de formation professionnelle agricole de Nancy.

Article Annexe I

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............................................ 4,13 Cameroun........................................................................ 0,86 Canada.......................................................................... .. 1,28 Cap-Vert

Article Annexe II

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socialiste 289 126 415 15 471 405,47 € Union pour un mouvement populaire 198 125 323 12 041 599,92 € Union des radicaux, centristes, indépendants et démocrates (URCID) 17 20 37 1 379 378,32 € Europe écologie-Les Verts

Article Annexe II

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Assemblée nationale Sénat TOTAL 2016 Parti socialiste 289 109 398 14 902 359,14 € Les Républicains 197 137 334 12 505 999,88 € Union des Radicaux, Centristes, Indépendants et Démocrates (URCID) 17 28 45 1 684 940,10 € Europe Ecologie les Verts

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