Dans le cas de stockages aériens les extincteurs peuvent être remplacés par un poste d'eau (avec tuyau et lance) doté d'un robinet de commande d'accès facile. 14.2.

Article Annexe I

—

Dans le cas de stockage d'engrais en vrac relevant de la rubrique 4702-I, l'installation est agencée de façon à permettre la mise en œuvre de lance auto-propulsive par les services d'incendie et de secours.

Article Annexe

—

69085 Fleurieu-sur-Saône. 69086 Fleurieux-sur-l'Arbresle. 69087 Fontaines-Saint-Martin. 69088 Fontaines-sur-Saône. 69089 Francheville. 69092 Gleizé. 69094 Grézieu-la-Varenne. 69100 Irigny. 69106 Lachassagne. 69108 Lancié

Article 229-II-1.44

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En général, le matériel automatique de lancement, de fonctionnement et de commande doit comprendre des dispositifs à commande manuelle permettant de passer outre aux dispositifs automatiques de commande.

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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bouches incendie ; Les caractéristiques, emplacements, alimentation, et moyens de démarrage des pompes ; Le nombre des manches et leur longueur ; Les calculs justificatifs de pression aux bouches ; Les certificats d'approbation des manches et lances

Article Annexe

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. (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel conditionné ou non, sans décélérateur aérodynamique ou système ralentisseur 3.4.

Article 221-II-2/10

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Ce nombre ne doit toutefois en aucun cas être inférieur à trois. 2.3.3 Dimensions des ajutages et types d'ajutages 2.3.3.1 Aux fins du présent chapitre, les ajutages des lances doivent avoir des diamètres normalisés de 12 mm, 16 mm et 19 mm, ou des diamètres

Article 223 a-II-2/30

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des classes B, C et D construits le 1er janvier 2003 ou après cette date, le dispositif de vidange doit être conçu pour évacuer au moins 125 % du volume total d'eau pouvant être libéré à la fois par les pompes du système à eau diffusée et par les lances

Article Annexe III

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Essais avec décéléromètre Dans le cas où les essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 50 mètres droite, horizontale

LEGIARTI000028243631

—

III/34 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarres Règ. III/4 Règ.

Article Annexe III

—

. - Essais avec décéléromètre Dans le cas où les essais de freinage sont réalisés avec un décéléromètre, la zone d'essai comprend : - une zone de lancement permettant d'atteindre la vitesse exigée ; - une zone de freinage d'au moins 100 mètres droite,

LEGIARTI000028556868

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CHARGES DE L'APPEL À CANDIDATURES POUR LA CONSTITUTION D'UN COLLÈGE DES REPRÉSENTANTS DES PERSONNES EN SITUATION DE PAUVRETÉ OU DE PRÉCARITÉ AU SEIN DU CONSEIL NATIONAL DES POLITIQUES DE LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ ET L'EXCLUSION SOCIALE (CNLE) Date de lancement

Article 18

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Chapitre Ier : Conditions de lancement de la procédure, Sct. Section 1 : Evaluation et étude préalables, Art. 74, Sct. Section 2 : Conditions de recours, Art. 75, Sct. Section 3 : Avis et autorisation préalables, Art. 76, Art. 77, Sct.

Article Annexe 8-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

Code de commerce

Analyse des conditions de lancement d'un projet : place du projet dans la stratégie, périmètre dans son application, organisation du projet.

Article Annexe Ia

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B / Les activités professionnelles Ainsi, qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free-lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en cinq activités

Article Annexe Ia

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Qu'il soit salarié d'agence de communication, de studio de création ou d'exécution ou bien travailleur indépendant (free lance), ses interventions recouvrent un ensemble de tâches regroupées en quatre domaines d'activités : ACTIVITÉ 1 Réalisation

Article Annexe

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Au lancement de la chaîne, le premier bain d'alcool est constitué par de l'alcool à 95° et les trois suivants par de l'alcool absolu.

Article Annexe IV

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Dès que le cycle suivant est lancé, on place les vêtements qui viennent d'être déchargés sur cintres. En final, 25 cycles (± 1) auront été réalisés avec la charge de masse m1 et 25 cycles (± 1) avec la charge de masse m2. VII-3.

LEGIARTI000043372810

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Les services de l'ANJ se prononceront dans un délai raisonnable et compatible avec le lancement de la communication envisagée.

Article Annexe Ib (suite)

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- La chronologie des étapes 10.23 - La description des processus 10.3 - La gestion des temps et des délais 10.31 - L'exploitation des temps de chantier 10.32 - Le planning général de chantier 10.33 - L'ordonnancement prévisionnel 10.34 - Le lancement

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