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4 388 résultats pour « Jean Pierre ANTOINE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723bacd5801467740d65b

Cassation

20 février 2001

20 février 2001

Jean X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit : 1 / du centre Antoine Y..., dont le siège

Source officielle

Page 16 sur 220

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Journal officiel
Créations

WIRENIUS, Pierre, Antoine, Jean, Quentin

SIREN 108806167Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

31/08/2026

Voir →

Créations

GRÉBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

25/08/2026

Voir →

Créations

BORIE, Antoine, Dominique, Jean-Pierre

SIREN 108686965Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

18/08/2026

Voir →

Radiations

GREBERT, Antoine, Jean-Pierre, Daniel, GREBERT

SIREN 941767220Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

18/08/2026

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Radiations

CHAPUS, Antoine, Didier, Jean-Pierre, CHAPUS

SIREN 101069748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

13/08/2026

Voir →

CC

comm

6137219fcd580146773f54c6

Cassation

4 juin 1991

4 juin 1991

Jean-Pierre C..., pris tant en sa qualité d'associé qu'en sa qualité de représentant légal de la société TIE, demeurant ..., 2°) de Mme B...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110519

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Jean-Pierre A..., domicilié [...], 3°/ à Mme B... A..., épouse C..., 4°/ à Mme Aline A..., toutes deux domiciliées [...], 5°/ à Mme D...

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/M. Jean-Paul F

613720d7cd580146773eed7a

Cassation

18 octobre 1989

18 octobre 1989

Antoine I..., de Me Jousselin, avocat de MM. Jean et Alain J..., de Mlles Corinne, Angèle et Marie F..., de Mme D... et de M. Jean-François J..., les conclusions de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb58bd3db21cbdd8d582

Appel

2 février 2011

2 février 2011

CANARELLI - Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Pierre POLETTI, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 16

Source officielle
CC

civ1

6137232bcd58014677406559

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Jean François O..., 10 / Mme Marie Pierre O..., 11 / Mme D... Commencais, épouse Rocchini, demeurant tous trois 9, rue G.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9438a

Appel

17 décembre 2018

17 décembre 2018

Antoine.

Source officielle
CC

soc

6137235dcd58014677408cdb

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Jean-Claude M..., demeurant ..., 2 / de M. Jean-Pierre N..., demeurant ..., 3 / de M. Joseph XW..., demeurant Fiume d'Olmo, 20230 San Nicolao, 4 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6abd3db21cbdd8af68

Appel

2 mai 2007

2 mai 2007

Philippe Julien " BTPC " ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à la Cour Monsieur Philippe Julien Y... ... ... 20250 SAINT PIERRE DE VENACO représenté par Me Antoine

Source officielle
CC

cr

élivrée dans le cadre d'une procédurec/X du chef d'assassinat au domicile d'Antoine A

6079a85e9ba5988459c4cfda

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Jean-Pierre, - Z... Marc, - A...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007726901

Admin. suprême

20 mars 1987

20 mars 1987

Antoine X... a été victime le 1er janvier 1979 sur le chemin départemental n° 900 C à la suite de la chute d'une pierre sur le véhicule dans lequel il se trouvait, 2° condamne le département des Alpes-de-Haute-Provence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9e1

Appel

18 novembre 2009

18 novembre 2009

CANARELLI-Jean-Jacques CANARELLI, avoués à la Cour assistée de Me Antoine RETALI, avocat au barreau de BASTIA Maître Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903db

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Par arrêt du 29 février 2001, cette cour a reçu Jean-Michel, Antoine, François, Jérémy et Shirley X..., Agnès B..., Antoine et Julien A... en leur intervention aux débats en leur qualité de petits-enfants

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007779724

Admin. suprême

19 avril 1991

19 avril 1991

Antoine BOURRE, demeurant 7, avenue des Cannas à Marseille (13015) ; - n° 91 028, présentés pour M. Jean-Pierre J..., demeurant ... au Cendre (63670) ; - n° 91 029, présentés pour M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007729930

Admin. suprême

11 décembre 1987

11 décembre 1987

Antoine Y... ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des communes ; Vu le code des tribunaux administratifs ; Vu l'ordonnance du 31 juillet 1945 et le décret du 30 septembre 1953 ; Vu la loi du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2a3

Appel

29 février 2012

29 février 2012

, Antoine, François, Jérémy et Shirley X..., Agnès C..., Antoine et Julien K... en leur qualité de petits-enfants de feu Monsieur X...sera déclarée recevable ; Attendu que si le rapport d'expertise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc98bd3db21cbdd909e6

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

Antoine X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f057

Appel

25 janvier 2012

25 janvier 2012

Y... ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de BASTIA et de Me Pierre-Antoine PERES, avocat au barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea58

Appel

4 janvier 2012

4 janvier 2012

représentée par la SCP CANARELLI Antoine CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour assistée de Me Edouard MARTIAL, avocat au barreau d'AGEN S. A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c6

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

CANARELLI Jean Jacques, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP RETALI-GENISSIEUX, avocats au barreau de BASTIA Maître Pierre Paul Y...

Source officielle