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6 410 résultats pour « Jean- Emmanuel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613721cecd580146773f78c4

Cassation

27 janvier 1993

27 janvier 1993

Jean-François X..., demeurant ... (18e), défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon

Source officielle

Page 16 sur 321

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CC

cr

61372578cd5801467741e04a

Cassation

15 janvier 1998

15 janvier 1998

Jean-Claude, - X...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201597

Cassation

14 décembre 2017

14 décembre 2017

Emmanuelle, Emilie et Jean-Philippe X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1b

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

COUR D' APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no- BG / SP / MO- Dossier n : 06 / 01434 Jean Camille Y... / Emmanuel Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd9189b

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

Camier-93000 BOBIGNY Représenté par Me Alain MAURY, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 Assisté sur l'audience par Me Charlotte LINKENHELD, avocat au barreau de PARIS, toque : A0373 Monsieur Emmanuel

Source officielle
CA

19e chambre

6285e1a16a1876057df5d613

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : AD N° RG : 15/03574 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Yoann SIBILLE Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201353

Cassation

4 septembre 2014

4 septembre 2014

, Jean et Véronique Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101558

Cassation

19 décembre 2012

19 décembre 2012

Michel, Jean-Michel, Emmanuel, Jean-Gabriel X... et Mme Z... (demandeurs au pourvoi incident provoqué).

Source officielle
CA

1re chambre 2e section

615e0c9ec25a97f0381f4ab6

Appel

9 décembre 2014

9 décembre 2014

par le Tribunal d'Instance de COLOMBES N° Chambre : N° Section : N° RG : 11-11-565 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Franck LAFON, Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CA

15e chambre

603716895420beb0cbe59469

Appel

10 juin 2015

10 juin 2015

la cour : Jugement rendu(e) le 04 Avril 2011 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 09/00328 Copies exécutoires délivrées à : Me Julie BELMA Me Pierre-emmanuel

Source officielle
CC

cr

6079a8d49ba5988459c4f104

Cassation

5 mai 2004

5 mai 2004

Emmanuel, - Y...

Source officielle
CC

soc

61372223cd580146773fa873

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Jean-Pierre G..., demeurant ... (4ème), 10 / de M. Emmanuel H..., demeurant ... (6ème), 11 / de M. Charles J..., demeurant ... (19ème), 12 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300922

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Emmanuel Z..., 2°/ à M. Jean-Claude Z..., 3°/ à M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

61638ee90d12e998c06d9d26

Appel

10 février 2011

10 février 2011

[Z] [V] [Adresse 3] [Localité 4] représentés par Me Hubert DIDON, avocat au barreau de PARIS, toque : R0172 INTIMES Madame [O] [M] [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Pierre-Emmanuel

Source officielle
CC

cr

613725b1cd5801467741fd5b

Cassation

4 mars 1997

4 mars 1997

Y... ne saurait prétendre qu'il n'avait pas connaissance du péril encouru; que le prévenu est un toxicomane qui n'ignore pas les risques de mort par overdose; que Emmanuel X... a vu Jean A... se faire

Source officielle
CC

cr

61372630cd580146774239f8

Cassation

31 octobre 2001

31 octobre 2001

sont corroborées par Mme Friboulet, comptable de l'entreprise, qui a rapporté que Jean X... lui avait même spontanément dit avoir donné une claque à Emmanuelle A...; que les blessures sur Emmanuelle A

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda4bd3db21cbdd93f9b

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

En lecture du rapport d'expertise, la Sci Papoudouki et les ayants droits d'Yvon D... ont fait citer Jean-Marc X..., Emmanuel A... et la Maf ainsi que Y...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62624872b1a50c277d4c5c6c

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 INTIMÉ Monsieur [B] [K] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Pierre-emmanuel

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CA

Cour d'Appel

6253caafbd3db21cbdd8bc00

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean, W...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca82bd3db21cbdd8b378

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Jean, W...

Source officielle