CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

416 résultats pour « Kusawa »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2301468_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2305554_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : Par une convention conclue le 22 décembre 2017, 3 795 actions, sur 3 835, de la société Cabinet B...

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2322528_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de Me Ponciano, représentant la société Laustrille. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2324380_20250617

Administratif

17 juin 2025

17 juin 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 juin 2025. La rapporteure, signé A. CALLADINE Le président, signé J.-F. SIMONNOTLa greffière, signé M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2316179_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2309131_20250527

Administratif

27 mai 2025

27 mai 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 mai 2025. La rapporteure, signé A. CALLADINE Le président, signé J-F.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2433309_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. La rapporteure, A. CALLADINE Le président, J.-F. SIMONNOTLa greffière, M.-C.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2226808_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. Le président-rapporteur, signé J.-F. SIMONNOT L'assesseure la plus ancienne, signé A.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2221972_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 mai 2025. Le président-rapporteur, signé J.-F. SIMONNOT La première assesseure, signé A.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

626b8090d1fb03057d9a4e6a

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

[V] née le 25 mai 1942 à [Localité 12], demeurant [Adresse 10] représentés par Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et assistés de Me Cyril KUJAWA

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

658c78ef2c4a0d96dc234624

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

immatriculée au RCS d’Aix-en-Provence sous le numéro 521 653 774 dont le siège social est sis [Adresse 10] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Cyril KUJAWA

Source officielle
CA

3e Chambre B

6035cd03d3716d341c2f4cbc

Appel

25 février 2016

25 février 2016

siège [Adresse 2] représentée par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Pascal-Yves BRIN de la SELARL SEL LE ROUX- BRIN-KUJAWA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

anglais, la Société EURONEXT avait versé aux débats les analyses du cabinet ADEXPAT lequel avait attesté, sans être contesté, que l'indice du coût de la vie à Paris était resté supérieur à celui de Kuala

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

5fd9799698490c67b34661b8

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

' la procédure arbitrale entre les sociétés Lebas Malaisie et Bio-xcell Malaisie engagée dès le 5 avril 2016 suivant la clause 19.2 du contrat EPCC : Par sentence du 2 juillet 2015, le tribunal de Kuala

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10184

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

prise en charge par AXA, ces conditions de ressources ne lui étant pas favorables ; que, toutefois, la perte de ses droits sociaux en France résulte de sa décision de s'être installé avec sa famille à Kuala

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2303946_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Kusza, rapporteur public, - et les observations de M. C... pour la Ville de Paris. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2320522_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2303318_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Kusza, rapporteur public.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - R.222-13

DTA_2414513_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Kusza, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2400864_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

Son épouse est toutefois décédée le 11 janvier 2020 à Kuala Lumpur (Malaisie) et sa demande d’admission au séjour au titre de la vie privée et familiale en qualité de conjoint d’un ressortissant français

Source officielle

Page 16 sur 21

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.