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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 03
69f245d0cdc6046d47fff233
1 janvier 2025
1 janvier 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Yves PRIGENT Greffier, lors des débats : M. TOURNIER Alexandre, Commis Greffier Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe M.
Source officielleChambre 03
69f2690ccdc6046d47028e8c
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Jean-Pierre LAMOTHE Juges : M.
Source officielleChambre 03
69f26b85cdc6046d4702c34f
10 avril 2025
10 avril 2025
Jean-Pierre LAMOTHE M. Nabil FARO Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f3ed87cdc6046d472717de
26 janvier 2026
26 janvier 2026
Jean-Pierre LAMOTHE M. Sarhan CHAARI Greffier, lors des débats : M.
Source officielleChambre 03
69f409b4cdc6046d4728dfac
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Jean-Pierre LAMOTHE, Juge commissaire Débats en Chambre du Conseil le 14 janvier 2026 N° de RG : 2025L05973 JUGEMENT DE JONCTION Attendu que le Tribunal peut à la demande des parties ou d'office, ordonner
Source officiellesoc
6079b0d89ba5988459c50581
13 octobre 1982
13 octobre 1982
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE LE 4 JUILLET 1977 ALPHONSE X..., AFFUTEUR AU SERVICE DE LA SOCIETE DUC-LAMOTHE, LEDRU A ETE PRIS D'UN MALAISE D'ORIGINE EPILEPTIQUE AU COURS DE SON TRAVAIL ET EN TOMBANT
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007696942
11 avril 1986
11 avril 1986
Dutheillet de Lamothe, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par une décision du 29 janvier 1986, le Conseil d'Etat statuant au contentieux sur le recours n° 63 071 du ministre délégué à la culture
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502279_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lamoot La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502281_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lamoot La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502282_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lamoot La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502315_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Lamoot La République mande et ordonne au ministre de l'intérieur, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2500335_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Lamoot La République mande et ordonne au préfet du Bas-Rhin, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties privées
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6809c9361f1ed98b447f4364
23 avril 2025
23 avril 2025
LAMOTHE-BERGERON ------------------------ N° RG 24/00087 - N° Portalis DBVJ-V-B7I-NSU4 ------------------------ DU 23 AVRIL 2025 ------------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02447
23 novembre 2011
23 novembre 2011
convention collective de la métallurgie du Loir-et-Cher du 5 juillet 1991, l'article 16 de l'accord cadre de la société Philips France du 15 février 2000, l'article 1.1 de l'accord d'établissement de Lamotte-Beuvron
Source officiellesoc
613720bfcd580146773ee0dd
1 décembre 1988
1 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société LAMOTTE TAURELLE, société anonyme dont le siège est sis zone industrielle, 33, ...
Source officielleciv3
61372302cd580146774044d1
11 février 1998
11 février 1998
(4ème ch civ), au profit : 1°/ de la société civile Construction des Résidences Parc des Bois, dont le siège est ..., 2°/ de la compagnie Concorde, dont le siège est ..., 3°/ de la société Lamotte
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303522_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Mme C et D A B, représentés par Me Collet de la SCP Via Avocats, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel la maire de Rennes a accordé à la société anonyme (SA) Lamotte
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303596_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
enregistrée le 7 juillet 2023, Mme B A, représentée par Me Le Dantec, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel la maire de Rennes a accordé à la société anonyme (SA) Lamotte
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2303664_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
par Me Poilvet de la SELARL Guillotin, Le Bastard et associés, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 janvier 2023 par lequel la maire de Rennes a accordé à la société anonyme (SA) Lamotte
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100022
5 janvier 2012
5 janvier 2012
Pierre, président, Mme Lacoste, conseiller en charge du rapport et Mme Lamothe et les plaidoiries tenues devant M.
Source officiellePage 16 sur 215